
Journal
Autorisation
Quelle évaluation des risques liés aux solutions biotechnologiques ?

Agriculture bio / Alternative agricole
La Hongrie tente de faire bouger les États membres
Après un an de discussions à marche forcée, menées par l’Espagne puis la Belgique, les États membres de l’Union européenne semblent moins discuter de la proposition de déréglementation des OGM. La Hongrie peine aujourd’hui à animer ces discussions. La cause est probablement que ce pays a marqué le début de sa présidence en affichant une position hostile à cette déréglementation.

Journal
Économie
Biopiraterie
Brevets sur le vivant : une appropriation grandissante

Journal
Économie
Biodiversité cultivée
Brevets sur les NTG, entre disputes et convoitise : le cas Crispr-Cas 9

Journal
Brevets
2024, année de remise en cause politique des brevets sur le vivant ?

Brevets
ROG #12 – Polémiques autour des brevets

Brevets
« Procédé essentiellement biologique », une définition bousculée
A la faveur du travail parlementaire sur la proposition de règlement européen sur le matériel de reproduction végétal, dit « règlement semences », a surgi une question : la mutagenèse dite « non ciblée » doit-elle être considérée comme un « procédé essentiellement biologique » ? Ces procédés étant exclus de la brevetabilité, la question peut paraître d’importance. Mais une telle décision ne serait pas sans conséquence sur la réglementation des OGM.

Environnement
Analyse / Détection
Une consultation publique en cours sur les micro-organismes OGM
L’Autorité européenne de sécurité des aliments (AESA) consulte jusqu’au 8 avril les citoyens européens. Le sujet ? L’évaluation des risques liés à l’utilisation de micro-organismes génétiquement modifiés (MGM). Le travail est d’importance, car il ne s’agit pas des seules utilisations en milieu confiné. Les MGM concernés pourront être des bactéries, levures ou virus génétiquement modifiés et disséminés tels quels dans l’environnement ! A souligner : seuls les anglophones pourront participer, la consultation n’étant disponible qu’en anglais.

Journal
Nouvelles techniques (OGM/NTG)
OGM en Europe : du plomb dans l’aile de la déréglementation ?

Journal
Nouvelles techniques (OGM/NTG)
Pas de consensus sur la proposition de dérèglementation des OGM/NTG

Journal
Nouvelles techniques (OGM/NTG)
Le législateur est prié de ne pas trop discuter

Journal
Nouvelles techniques (OGM/NTG)