Commission européenne

Journal

Autorisation

Quelle évaluation des risques liés aux solutions biotechnologiques ?

Agriculture bio / Alternative agricole

La Hongrie tente de faire bouger les États membres

Après un an de discussions à marche forcée, menées par l’Espagne puis la Belgique, les États membres de l’Union européenne semblent moins discuter de la proposition de déréglementation des OGM. La Hongrie peine aujourd’hui à animer ces discussions. La cause est probablement que ce pays a marqué le début de sa présidence en affichant une position hostile à cette déréglementation.

Journal

Économie

Biopiraterie

Brevets sur le vivant : une appropriation grandissante

Journal

Économie

Biodiversité cultivée

Brevets sur les NTG, entre disputes et convoitise : le cas Crispr-Cas 9

Journal

Brevets

2024, année de remise en cause politique des brevets sur le vivant ?

Brevets

ROG #12 – Polémiques autour des brevets

Brevets

« Procédé essentiellement biologique », une définition bousculée

A la faveur du travail parlementaire sur la proposition de règlement européen sur le matériel de reproduction végétal, dit « règlement semences », a surgi une question : la mutagenèse dite « non ciblée » doit-elle être considérée comme un « procédé essentiellement biologique » ? Ces procédés étant exclus de la brevetabilité, la question peut paraître d’importance. Mais une telle décision ne serait pas sans conséquence sur la réglementation des OGM.

Environnement

Analyse / Détection

Une consultation publique en cours sur les micro-organismes OGM

L’Autorité européenne de sécurité des aliments (AESA) consulte jusqu’au 8 avril les citoyens européens. Le sujet ? L’évaluation des risques liés à l’utilisation de micro-organismes génétiquement modifiés (MGM). Le travail est d’importance, car il ne s’agit pas des seules utilisations en milieu confiné. Les MGM concernés pourront être des bactéries, levures ou virus génétiquement modifiés et disséminés tels quels dans l’environnement ! A souligner : seuls les anglophones pourront participer, la consultation n’étant disponible qu’en anglais.

Journal

Nouvelles techniques (OGM/NTG)

OGM en Europe : du plomb dans l’aile de la déréglementation ?

Journal

Nouvelles techniques (OGM/NTG)

Pas de consensus sur la proposition de dérèglementation des OGM/NTG

Journal

Nouvelles techniques (OGM/NTG)

Le législateur est prié de ne pas trop discuter

Journal

Nouvelles techniques (OGM/NTG)

Une proposition « sans fondement scientifique »