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Maïs MON89034*1507*MON88017*59122
Par Inf’OGM
Publié le 06/11/2013, modifié le 09/03/2026
Procédure 1829/2003
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Ce dossier a été étendu aux huit maïs sous-combinés suivants : MON89034*1507*MON88017, MON89034*1507*59122, MON89034*MON88017*59122, 1507*MON88017*59122 MON89034x1507, MON89034x59122, 1507xMON88017, MON 88017×59122 |
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Fiche descriptive Référence : CZ/2008/62 Date : 06/11/2013 | Objectif : Importation – Transformation – Alimentation humaine – Alimentation animale Echéance : 05/11/2023 |
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AVIS
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AESA / EFSA
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CGB / HCB
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AFSSA
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CCR
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| Oui Puis Oui (08/11/2011) Oui pour sous-combinaison (2011) |
Rien | Rien | OUI |
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VOTES
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Experts
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Appel
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Commission européenne
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| Abs (10/06/2013) | Abs (11/07/2013) | Oui (06/11/2013) |
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