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Maïs Bt11*Mir604
Par Inf’OGM
Publié le 16/09/2016, modifié le 09/03/2026
Procédure 1829/2003
Fiche descriptive Dossier géré ensuite via le Maïs Bt11*Mir162*Mir604*Ga21 Référence : UK/2007/50 Date : 02/06/2016 | Objectif : Importation – Transformation – Alim humaine – Alim animale – Aliment humain dérivé de – Aliment animal dérivé de Echéance : 01/06/2026 |
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AVIS
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AESA / EFSA
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CGB / HCB
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ANSES
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CCR
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| Oui Séquence différente : opinion favorable confirmée (17/09/2015) |
Rien | Oui mais pas d’étude de toxicité |
Rien |
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VOTES
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Experts
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Ministres
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Commission européenne
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| Abs (09/02/2011) | Proposition de décision du conseil (12/10/2011) Abs (15/12/2011) |
Oui (22/12/2011) Décision abrogée et remplacée par [l’autorisation du Bt11*Mir162*Mir604*Ga21 Oui (16/09/2016) |
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