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Maïs Bt11*Mir162*Ga21*Mir604 et dix sous-combinaisons
Par Inf’OGM
Publié le 02/03/2017, modifié le 09/03/2026
Procédure 1829/2003
Dossier couvrant 10 sous-combinaisons =
Bt11*MIR162*MIR604 – Bt11*MIR162*GA21 – Bt11*MIR604*GA21 – MIR162*MIR604*GA21 – Bt11*MIR162 – Bt11*MIR604 – Bt11*GA21 – MIR162*MIR604 – MIR162*GA21 – MIR604*GA21
Fiche descriptive Référence : DE/2009/66 Date : 16/09/2016 | Objectif : Importation – Transformation – Alimentation humaine – Alimentation animale – Additifs alimentaires alim. Humaine – Additifs alimentaires alim. animale Echéance : 15/09/2026 |
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AVIS
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AESA / EFSA
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CGB / HCB
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AFSSA
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CCR
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| Oui (07/12/2015) Opinion complémentaire Oui (02/03/2017) |
Rien | Oui (22/10/2009) Oui pour les sous-combinaisons seulement si identiques à celles évaluées (pas pour les productions « indépendantes ») (18/02/2016) |
Oui (11/12/2013) |
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VOTES
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Experts
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Ministres
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Commission européenne
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| Abs (25/04/2016) | Abs (02/06/2016) | Oui (16/09/2016) (et pour 10 sous-combinaisons, quelque soit leur origine) |
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