Brevets
Brevet et OGM/NTG : la Commission tourne autour du pot
En réponse à une question parlementaire, la Commission européenne confirme sa position peu proactive concernant les préoccupations liées aux brevets dans le domaine de l’agriculture biologique et sans OGM.
Brevets
En Inde, PepsiCo prend un coup sur la patate
Brevets
Brevet sur le vivant : des forteresses abusives
Brevets
Brevets sur les séquences génétiques : démesure et fragilité
Économie
Brevets
Brevets sur les séquences génétiques : démesure et fragilité
Journal
Environnement
Biodiversité cultivée
Les droits de propriété intellectuelle entravent la biodiversité
Brevets
OGM : la DG Santé veut faciliter la diffusion des brevets
Brevets
L’Autriche tente de clarifier la brevetabilité du vivant
Le 20 mai 2023, la nouvelle loi autrichienne sur les brevets est entrée en vigueur. Elle précise les exclusions de la brevetabilité dans le domaine des plantes et des animaux. Ces modifications entendent notamment garantir une certaine indépendance des sélectionneurs vis-à-vis des détenteurs de droits de brevets. Qu’en sera-t-il in fine ?
Brevets
Nouveaux OGM – L’avis contraint et biaisé du Cese
Brevets
Ambivalences autour d’une opposition à un brevet de KWS
Journal
Économie
Biologie synthétique
Les ressources génétiques et la bioéconomie
Économie
Brevets