Etiquetage
Lettre ouverte de chercheurs contre la dérèglementation des OGM
Fauchage & plus
Paris – Mobilisation contre la dérèglementation des OGM

Agronomie
Autorisation
Des micro-organismes OGM bientôt disséminés dans l’environnement

Brevets
Le dilemme de certains semenciers face aux droits de propriété intellectuelle

OGM non transgénique
Déréglementation des OGM : les États membres sont dubitatifs

Brevets
Brevets et OGM/NTG : le gouvernement français admet créer un problème
Le gouvernement français s’est déclaré favorable au principe de dérèglementation des OGM tel que proposé par la Commission européenne. Il a cependant émis certaines réserves. C’est ce qui ressort d’un document qu’il a adressé à la Commission environnement du Parlement européen. Le gouvernement soutient ainsi le principe de changement de la définition des OGM, remplacée par l’acronyme NTG, et la création de deux sous-catégories de NTG. Il soutient également la fin de l’évaluation des risques et de l’étiquetage. Mais il souligne que se posent des questions quant aux brevets associés, demandant des solutions pour « éviter un verrouillage du marché des semences ».

Droit
Etiquetage
OGM/NTG, les consommateurs veulent pouvoir choisir

Droit
Agriculture bio / Alternative agricole
L’Ifoam ne veut pas d’OGM/NTG dans l’agriculture biologique

Droit
OGM non transgénique
Déréglementation des OGM/NTG : l’unanimité n’est pas au rendez-vous

Droit
Autorisation
UE : des vitamines et additifs produits par des OGM

Etiquetage
OGM : la transparence édulcorée

Environnement
Evaluation des risques

