Actualités

Maïs TC1507

Par Inf’OGM

Publié le 21/12/2017, modifié le 09/03/2026

Partager

Demandes d’autorisations en cours

Selon la procédure 2001/18







Fiche descriptive

Référence : Fr/03/09/01 (ancien ES/01/01)

Date :


Objectif : Culture – Importation – Transformation

Echéance :

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
OUI (19/01/2005)
puis OUI (29/01/2008)
puis Requis pour plan de surveillance environnemental (19/10/2011)
puis Complément Oui mais (18/10/2012)
NON
puis NON
puis CS : Non (01/06/2010)
et CEES : NON (06/05/2010)
NON
puis OUI
OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Proposition CE au Comité d’experts
Abs (25/02/2009)
Proposition CE au Conseil(06/11/13)
Abs (11/02/2014)
Rien

Selon la procédure 1829/2003
Renouvellement autorisation donnée selon 2001/18







Fiche descriptive

Référence : Rx_001

Soumis le 28/05/2015


Objectif : Alimentation humaine et animale et dérivés de

Echéance : 20/12/2027

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
OUi (30/11/2016) Rien Oui mais sans plan de surveillance sanitaire post-commercialisation (14/09/2015) Rien
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Oui (21/12/2017)

Demandes d’autorisations traitées

Selon la procédure 2001/18







Fiche descriptive

Référence : Fr/03/09/02 (ancien NL/00/10)

Date : 03/11/2005


Objectif : Importation – Transformation – Alim animale

Echéance : 02/11/2015

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
OUI
puis OUI
NON
puis OUI
NON
puis OUI
OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien OUI

Selon la procédure 1829/2003







Fiche descriptive

Référence : NL/2004/02

Date : 03/03/2006


Objectif : Alim humaine – Alim humain dérivé de

Echéance : 02/03/2016

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
OUI
puis OUI
Rien OUI OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien OUI

Selon la procédure 1829/2003
Renouvellement autorisation donnée selon 70/524







Fiche descriptive

Référence : Rx-1507

Date : 17/06/2011


Objectif : Alim. humaine – Alim. humain dérivé de – Alim. animal dérivé de

Echéance : 16/06/2021

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
OUI Rien Rien OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs (15/11/2010) Propal de la CE pour décision CMin (03/02/2011)
Abs (17/03/2011)
Oui (17/06/2011)

Selon la procédure 89/107







Date :

Référence :


Objectif : Alim humain dérivé de

Echéance : 18/04/2007, Expirée

AVIS
AESA / EFSA
CGB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs Abs OUI

Selon la procédure 70/524







Date :

Référence :


Objectif : Alim animal dérivé de

Echéance : 18/04/2007, Prolongée

AVIS
AESA / EFSA
CGB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs Abs OUI

Demandes d’autorisations retirées

Nous avons besoin de vous !

Depuis plus de 25 ans, Inf’OGM produit une information mise gratuitement à la disposition de toutes et tous sur l’artificialisation et l’appropriation du vivant (OGM, NTG, biotech, brevet...).

L’accaparement d’une grande part des aides publiques à la presse par quelques groupes de presse renforce la concentration des médias dans les mains de quelques hommes d’affaires. Cette concentration nuit à la qualité de l’information et au débat démocratique, qui exigent une pluralité de point de vue.

Dans ce contexte, les médias de la presse pas pareille comme Inf’OGM, qui ne reçoivent aucun revenu publicitaire et diffusent l’information gratuitement, ont besoin de vous - lecteurs et lectrices - pour continuer d’exister ! Car, même en accès libre, l’information a un coût.

Soutenir Inf’OGM, c’est œuvrer pour une information fiable, indépendante et accessible à toutes et tous sur les OGM, les biotechnologies et les semences.

Je soutiens Inf’OGM
Actualités
Faq
A lire également