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Maïs NK603*MON810

Par Inf’OGM

Publié le 19/12/2018, modifié le 09/03/2026

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Procédure Procédure 89/107 et 70/524







Référence :

Date :


Objectif : Alim. humain dérivé de – Alim. animal dérivé de

Echéance : 18/04/07, Prolongée

AVIS
AESA / EFSA
CGB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Procédure 2001/18









Fiche descriptive
Référence : GB/02/M3/03

Date :


Objectif : Importation – Alim. animale

Echéance :

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
OUI NON
puis OUI
NON
puis NON
OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien









Fiche descriptive
Référence : ES/04/01

Date :


Objectif : Culture – Importation – Transformation – Alim. humaine – Alim. animale

Echéance : Retiré

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Retiré
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Retiré

Procédure 1829/2003







Fiche descriptive

Référence : UK/2004/01

Date : 24/10/2007


Objectif : Importation – Transformation – Alim humaine – Alim animale – Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de

Echéance : 23/10/2017

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
OUI Rien OUI OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien OUI (24/10/2007)

Procédure 1829/2003
Renouvellement autorisation du 24/10/2007







Fiche descriptive

Référence : Rx-007

Date : 19/12/2018


Objectif : Importation – Transformation – Alim humaine – Alim animale – Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de

Echéance : 18/12/2028

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Oui (24/01/2018) Rien Rien OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs (11/09/2018) Abs (22/10/2018) Oui (19/12/2018)







Fiche descriptive

Référence : NL/2005/26

Date :


Objectif : Culture – Production

Echéance :

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Retiré (02/08/2013)

Procédure 1829/2003
Renouvellement autorisation donnée selon 89/107 et 70/524







Fiche descriptive

Référence : Rx_Nk603*Mon810

Date :


Objectif : Alim humaine dérivé de – Alim. animal dérivé de

Echéance :

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Déclaré obsolète par la Commission car déjà autorisé en octobre 2007 (cf. UK/2004/01) (24/10/2007)

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