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Maïs MON863*MON810

Par Inf’OGM

Publié le 22/01/2016, modifié le 09/03/2026

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Procédure 2001/18





Fiche descriptive

Référence : DE/02/9

Date : 16/01/2006


Objectif : Importation – Transformation – Alim humaine – Alim animale – Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de

Echéance : 15/01/2016

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Non puis Non puis Oui puis Oui Non puis Oui Oui
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs Abs Oui
Abrogée (22/01/2016)

Procédure 258/97 puis 1829/2003





Fiche descriptive

Référence : UK/2004/03

Date : 02/03/2010


Objectif : Alim humaine – Alim animale – Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de

Echéance : 01/03/2020

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Oui Rien Non puis Oui Oui
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs Abs Oui
Abrogée (22/01/2016)

Procédure 1829/2003

Renouvellement autorisation donnée selon la 1829/2003





Fiche descriptive

Référence : Rx_Mon863_Mon810

Date :


Objectif : Alim animal dérivé de

Echéance :

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien Oui
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Retiré car couvert par l’autorisation donnée le 2 mars 2010 sur le dossier UK/2004/03
Abrogée (22/01/2016)

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