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Maïs Mon863

Par Inf’OGM

Publié le 22/01/2016, modifié le 09/03/2026

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Procédure 258/97







Date : 16/01/2006

Référence :


Objectif : Alimentation humaine

Echéance : 12/01/2016

AVIS
AESA / EFSA
CGB
AFSSA
CCR
OUI
puis OUI
Rien NON
puis OUI
puis OUI
OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs Abs OUI (13/01/2006)
Abrogée (22/01/2016)

Procédure 2001/18







Fiche descriptive

Référence : DE/02/9

Date : 08/08/2005


Objectif : Importation – Alim. animale

Echéance : 07/08/2015

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
OUI
puis OUI
NON
puis NON
puis NON

NON
puis OUI
puis OUI
NON
puis OUI
puis OUI
OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs Abs OUI (08/08/2005)
Abrogée (22/01/2016)

Procédure 89/107 et 70/524







Objectif : Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de


Echéance : 18/04/07 => Prolongée

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Retirée (22/01/2016)

Procédure renouvellement selon 1829/2003







Fiche descriptive

Référence : Mon863_Rx

Date :


Objectif : Alim humain dérivé de – Alim. animal dérivé de

Echéance :

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
OUI Rien Rien OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Retirée (22/01/2016)

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