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Maïs GA21*Mon810
Par Inf’OGM
Publié le 01/11/2012, modifié le 09/03/2026
Procédure 2001/18
Référence : ES/99/02 Date : | Objectif : Importation – Transformation – Alim humaine – Alim animale – Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de Echéance : Retiré |
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AVIS
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AESA / EFSA
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CGB / HCB
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AFSSA
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CCR
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| Rien | Rien | Rien | Oui, pas de rapport de validation |
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VOTES
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Experts
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Ministres
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Commission européenne
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| Retiré | ||
Procédure 89/107 ET 70/524
Référence : Date : | Objectif : Alim humaine – Alim animale Echéance : expirée |
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AVIS
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AESA / EFSA
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CGB / HCB
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AFSSA
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CCR
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| Rien | Rien | Rien | Oui, pas de rapport de validation |
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VOTES
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Experts
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Ministres
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Commission européenne
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| Rien | Rien | Rien |
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