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Maïs 1507*NK603

Par Inf’OGM

Publié le 20/06/2018, modifié le 09/03/2026

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Procédure 1829/2003





Fiche descriptive

Référence : UK/2004/05

Date : 24/10/2007


Objectif : Importation – Transformation – Alim humaine – Alim animale – Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de

Echéance : 23/10/2017

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Oui Oui Oui Oui
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs Abs Oui (24/10/2007)

Procédure 1829/2003





Fiche descriptive

Référence : Rx-008

Date :


Objectif : Importation – Transformation – Alim humaine – Alim animale – Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de

Echéance :

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Abs (20/06/2018) Rien Rien Rien
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Procédure 1829/2003





Fiche descriptive

Référence : UK/2005/17

Date :


Objectif : Culture – Production – Importation – Transformation – Alim humaine – Alim animale – Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de

Echéance :

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien Oui
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Retiré (selon le site de l’AESA) (12/06/2014)

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