
Ressource génétique
Encore des mots, toujours des mots…
Depuis plusieurs années, Inf’OGM travaille à suivre et décrypter les mots utilisés par les multinationales ou le monde politique dans les dossiers OGM, propriété industrielle ou encore numérisation du vivant. Le choix des mots n’a en effet rien d’anodin et nommer un sujet, un outil ou des éléments de la nature participe à une bonne compréhension des enjeux… ou à entretenir une confusion !

Droit
Brevets
« Micro-organisme », l’incertitude des mots comme stratégie législative ?
À lire la législation, on se prend parfois à penser qu’il est bon que le législateur n’ait pas pour responsabilité d’éditer les dictionnaires présents dans nos bibliothèques. Le cas particulier du terme « micro-organisme » offre un criant exemple de ce constat. Derrière ce terme se cachent en effet des entités biologiques dont les contours varient selon les textes réglementaires. Bactéries, levures, algues, nématodes, voire ADN ou semences : autant d’exemples donnés par différents textes réglementaires et qui montrent que la définition législative des « micro-organismes » n’a cessé de varier en fonction d’enjeux économiques. Le point commun de ces textes ? Essayer d’échapper à la traçabilité imposée par la législation OGM.

Analyse / Détection
2024, encore une année contaminée par des OGM illégaux
En 2024, l’Union européenne a de nouveau enregistré des alertes de contamination par des OGM. Au nombre de 24, ces alertes concernent en grande majorité du riz GM non autorisé, mais également de la papaye, du soja, du lin et du maïs. Deux cas de contaminations par des micro-organismes génétiquement modifiés ont également fait l’objet d’alerte, l’un ayant même obligé les autorités belges à produire un communiqué public pour rappel d’un produit. Dans trois cas, la nature de l’OGM illégal n’est pas fournie.

Autorisation
Des « protéines animales » sans animaux
Des protéines de lait sans vaches, de poisson sans poissons, de viande sans animaux et même des protéines d’œufs sans œufs et sans poules : bienvenue dans le domaine de la « fermentation de précision » concernant nos aliments futurs. Trois startups du secteur ont obtenu l’approbation de leurs protéines de lait sans lait par les autorités sanitaires étasuniennes, leur permettant de les vendre aux fabricants de produits alimentaires.
L’industrie et certaines institutions présentent ces innovations comme une avancée permettant de réduire l’impact carbone de l’élevage et de répondre aux besoins alimentaires des populations humaines. C’est surtout un marché prometteur : ces « avancées » attirent déjà les investisseurs.

Droit
Brevets
La proposition de déréglementation des OGM de la Commission européenne inclut des micro-organismes OGM
La proposition de déréglementation des OGM, formulée par la Commission européenne en juillet 2023, a été présentée et comprise comme ne concernant que les végétaux. Micro-organismes, animaux ou encore champignons ne seraient pas concernés. Une lecture attentive permet pourtant de comprendre que, contrairement à ce que semble avoir compris le Parlement européen, certains micro-organismes sont bien concernés… car considérés comme des végétaux !

Journal
Droit
Autorisation
Quels sont les chantiers législatifs de la Commission européenne sur le vivant ?

Journal
Autorisation
Plantes, bactéries, virus, animaux OGM… tous déréglementables ?

Droit
Brevets
Les chantiers législatifs de la Commission européenne sur le vivant
En moins d’un an et demi, entre le 3 mai 2022 et le 12 octobre 2023, la précédente Commission européenne a ouvert de nombreux chantiers législatifs touchant au vivant. Déréglementation des OGM, numérisation du vivant ou encore brevets sont autant de sujets mis sur la table des États membres et du Parlement européen. La conséquence de ces projets, s’ils devaient être adoptés, sera une appropriation du vivant facilitée pour les entreprises disposant d’importantes ressources. Des initiatives qui viennent en écho de négociations internationales en cours.

Journal
Biocontrôle
Les solutions biotechnologiques du biocontrôle : des risques biologiques et écologiques ?

Journal
Autorisation
Quelle évaluation des risques liés aux solutions biotechnologiques ?

Contamination
Des plantes et micro-organismes OGM illégaux en Europe
Entre le 1er janvier 2021 et aujourd’hui, l’Union européenne a fait face à près de cinquante cas de présence illégale d’OGM sur son territoire. La majorité des cas relevés par les autorités nationales sont des plantes OGM ayant pour origine des pays asiatiques, comme le Vietnam ou la Thaïlande, mais également d’autres pays, comme l’Ukraine, les États-Unis ou encore, plus étonnant, la France… Des microorganismes OGM ont également été détectés dans des lots d’additifs alimentaires utilisés en alimentation humaine ou animale.

Biologie synthétique
Belgique : des vers transgéniques au comportement modifié
En octobre 2023, un consortium public/privé, sous la responsabilité de l’université de Namur (Belgique), inaugurait le projet européen BABots (en anglais : Biological Animal roBots). Le premier Babot actuellement en cours de construction par ce consortium est un nématode génétiquement modifié censé être piloté comme un robot. Pourtant, ces vers ne sont pas réellement pilotés et sont, en fait, loin d’être des robots. Ce projet s’inscrit dans la logique de la convergence des technologies connues sous le nom de BANG (pour Bit, Atome, Neurone et Gène).

