Journal
Brevets
INDE – Terminator interdit
Environnement
Brevets
Position commune à propos des droits des agriculteurs, des communautés locales et des OGM dans l’agriculture
Journal
Ressource génétique
UNION EUROPENNE – Traité sur les ressources phytogénétiques
Journal
Agriculture bio / Alternative agricole
INDE – Riz conventionnel résistant
Journal
Ressource génétique
INTERNATIONAL – Traité sur les ressources phytogénétiques
Ressource génétique
ITALIE – Transposition des directives 98/95/CE et 98/96/CE
Décret du 24 avril 2001, N° 212
Mise en oeuvre de la directive 98/95/CE et 98/96/CE concernant la commercialisation des semences, le catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles et relatives aux inspections