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Journal
Économie
Biopiraterie
Brevets sur le vivant : une appropriation grandissante
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Journal
Économie
Biodiversité cultivée
Brevets sur les NTG, entre disputes et convoitise : le cas Crispr-Cas 9
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Journal
Brevets
La menace des brevets sur les OGM/NTG s’affirme
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Brevets
« Procédé essentiellement biologique », une définition bousculée
A la faveur du travail parlementaire sur la proposition de règlement européen sur le matériel de reproduction végétal, dit « règlement semences », a surgi une question : la mutagenèse dite « non ciblée » doit-elle être considérée comme un « procédé essentiellement biologique » ? Ces procédés étant exclus de la brevetabilité, la question peut paraître d’importance. Mais une telle décision ne serait pas sans conséquence sur la réglementation des OGM.
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OGM non transgénique
Espagne et OGM/NTG : bilan d’un raté politique
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OGM non transgénique
OGM/NTG : pas de position européenne commune
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Etiquetage
OGM/NTG, les consommateurs veulent pouvoir choisir
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Agriculture bio / Alternative agricole
L’Ifoam ne veut pas d’OGM/NTG dans l’agriculture biologique
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OGM non transgénique
Déréglementation des OGM/NTG : l’unanimité n’est pas au rendez-vous
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Économie
Autorisation
UE : des vitamines et additifs produits par des OGM
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Journal
Que cache la proposition de nouvelle législation OGM européenne ?
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Journal
Evaluation des risques