UE – Autorisation scientifique changeante

Le maïs Bt11 (Novartis) est autorisé à l’importation et la transformation depuis avril 1998. Quant à son autorisation pour la culture, elle est toujours en attente, malgré un avis favorable du Comité européen Scientifiques des Plantes, en novembre 2000. Or, du fait de l’entrée en vigueur de la directive 2001/18, les demandes d’autorisation doivent être complétées par des données moléculaires. Les analyses des données moléculaires de ce dossier ont été présentées en février 2003 par différents organismes de recherche tel l’INRA : il apparaît que la séquence de l’insert Bt11 n’est pas conforme à celle attendue dans une telle plante. Ainsi, la séquence génétique qui a servi à sa construction (promoteur 35S) est présente sous forme abérrante. Ainsi, il reste à analyser complètement l’ADN transgénique présent et à comprendre l’origine des séquences aberrantes. Toujours est-il qu’une telle caractérisation de l’ADN transgénique devrait faire sortir ce dossier du cadre légal de délivrance d’autorisation. Des analyses similaires concernent le maïs Mon810 (Monsanto).