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Maïs Bt176

Par Inf’OGM

Publié le 13/07/2011

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Procédure 90/220







Référence : F/94/11/03

Date : 23/01/97


Objectif : Culture – Production – Importation – Trasnformation – Alim humaine – Alim animale

Echéance : 22/01/07, Expirée

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien Oui (13/07/2011)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Oui
Expiration (25/04/2007) Evénement toléré à moins de 0,9% durant cinq années

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