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Maïs GA21

Par Inf’OGM

Publié le 03/08/2018, modifié le 09/03/2026

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Monsanto : Déclaré « Produit existant » le 04/10/2004

Dossier Monsanto Dossier Syngenta

Procédure 90/220 Monsanto





Fiche descriptive

Référence : ES/98/01

Date : ??


Objectif : Transformation

Echéance : ??

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Comité scientifique des plantes Oui (22/09/00) Non (25/01/99) Rien Oui (17/01/05)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Procédure 89/107 et 70/524 Monsanto





Fiche descriptive-> ??

Référence : ??

Date : 18/04/05


Objectif : Alim. Humaine – Alim. animale

Echéance : 18/04/2007, Expirée

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien Oui (17/01/05)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Procédure 2001/18 Monsanto





Fiche descriptive : ??

Référence : ??

Date : ??


Objectif : Transformation – Alim. animale

Echéance : ??

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien Oui (17/01/05)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Procédure 258/97 Monsanto





Fiche descriptive : ??

Référence : ??

Date : 13/01/2006


Objectif : Alim. Humaine

Echéance : 12/01/2016

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Oui : ?? Rien Rien Oui (17/01/05)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Procédure 89/107 et 70/524 Syngenta





Fiche descriptive : ??

Référence : ??

Date : ??


Objectif : Alimentation humaine – Alimentation animale

Echéance : 18/04/07, prolongée

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien Oui (07/09/07)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Procédure 1829/2003 Syngenta
Renouvellement suite autorisation selon procédures 89/107 et 70/524





Fiche descriptive

Référence : Rx-Ga21 Syngenta

Date : ??


Objectif : Alim. Humaine – Alim. animale

Echéance : ??

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Oui (03/10/08)
Séquence différente : attente opinion
Rien Rien Oui (07/09/07)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Procédure 1829/2003 Syngenta





Fiche descriptive

Référence : UK/2005/19

Date : 28/03/08


Objectif : Importation – Transformation – Alim. Humaine – Alim. animale

Echéance : 27/03/2018

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Oui (03/10/08)
Séquence différente : attente opinion
Oui (09/05/06) Oui (22/06/06) Oui (07/09/07)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Oui (28/03/08)

Procédure 1829/2003 Syngenta
Renouvellement autorisation du 28/03/2008





Fiche descriptive

Référence : Rx-005

Date : 03/08/2018


Objectif : Importation – Transformation – Alim. Humaine – Alim. animale

Echéance : 02/08/2028

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Oui (21/09/2017) Rien Rien Rien
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs (23/04/2018) Abs (15/05/2018) Oui (03/08/2018)

Procédure 1829/2003 Syngenta





Fiche descriptive

Référence : UK/2008/60

Date : ??


Objectif : Culture – Production

Echéance : ??

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Oui (30/11/2011)
Séquence différente : attente opinion
CS : Non (10/04/2012)
CEES (15/05/2012)
Rien Oui (07/09/07)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

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