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Maïs NK603

Par Inf’OGM

Publié le 24/04/2015, modifié le 09/03/2026

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Déclaré « Produit existant » le 14/07/2004

Procédure 258/97





Fiche descriptive : ??

Référence : ??

Date : 03/03/05


Objectif : Alimentation humaine

Echéance : 02/03/2015

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Oui (25/11/003) Rien Non (21/02/03)
Non (13/01/04)
OUI (10/01/05)
OUI (31/01/08)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Oui (03/03/2005)

Procédure 89/107 et 70/524





Fiche descriptive-> ??

Référence : ??

Date : ??


Objectif : Alim. Humaine – Alim. animale

Echéance : 18/04/2007, prolongée

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien OUI (10/01/05)
OUI (31/01/08)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Procédure 2001/18





Fiche descriptive

Référence : ES/00/01

Date : 19/07/2004


Objectif : Importation – Transformation – Alim. animale

Echéance : 18/07/2014

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Oui (25/11/03) Oui (09/09/03) Non (07/03/03)
Oui (05/01/04)
OUI (10/01/05)
OUI (31/01/08)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Oui (19/07/2004)

Procédure 2001/18





Fiche descriptive

Référence : ES/03/01

Date : ??


Objectif : Culture – Alimentation humaine – Alimentation animale

Echéance : Retiré

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien OUI (10/01/05)
OUI (31/01/08)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Retiré

Procédure 1829/2003





Fiche descriptive

Référence : NL/2005/22

Date : ??


Objectifs initiaux : Culture – Alim. Humaine – Alim. animale
Objectifs modifiés : Alim. Humaine – Alim. animale


Echéance : ??

2014 = les objectifs de la demande d’autorisation ont été réduit à l’alimentation humaine et animale, selon le site de l’AESA
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Oui mais (11/06/09) Oui (11/07/06) /
CS : Oui (12/10/09)
CEES : Non (12/10/09)
Rien OUI (10/01/05)
OUI (31/01/08)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs (23/06/2014) Abs (10/07/2014) Oui (24/04/2015)

Procédure 1829/2003

Renouvellement autorisation donnée selon 89/107 et 70/524





Fiche descriptive

Référence : Rx-NK603

Date : ??


Objectif : Alimentation humaine – Alimentation animale

Echéance : ??

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
OUI (11/06/09) Rien Rien OUI (10/01/05)
OUI (31/01/08)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs (23/06/2014) Abs (10/07/2014) Oui (24/04/2015)

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