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Détection des nouveaux OGM : non prioritaire pour la Commission

Par Eric MEUNIER

Publié le 24/06/2021

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Depuis des années, la question de la capacité à détecter et tracer les nouveaux OGM est au centre du débat sur la possibilité de les réglementer. Lors du dernier Conseil européen des ministres de l’Agriculture, plusieurs États membres ont encore affirmé qu’une telle traçabilité était impossible. De son côté, la Commission européenne justifiait, dans sa lettre au Portugal du 29 avril 2021, son souhait de modifier la réglementation OGM en déclarant que « avec le système législatif actuel, il existe des défis quant à sa mise en œuvre et son renforcement, en particulier pour la détection et différenciation des produits de nouvelles techniques qui ne contiennent pas de matériel génétique étranger inséré ». Affirmation qui, paradoxalement, contredit ses réponses à ses experts scientifiques souhaitant mener un programme de recherche sur cette question auxquels elle a expliqué qu’il fallait d’abord trancher la question de leur statut juridique. En effet, le comité d’experts européens spécialisé sur les questions de détection et traçabilité des OGM n’a été officiellement mobilisé qu’une fois, pour un « simple » rapport rédigé de manière peu indépendante du politique, comme nous allons le voir.

Déjà près de dix ans de débat

En septembre 2014, le sujet de la détection et traçabilité des produits obtenus par les nouvelles techniques de modification génétique est évoqué pour la première fois au sein du Réseau européen des laboratoires (ENGL), du moins depuis juin 2013, date à partir de laquelle les compte-rendus de ce réseau ont été mis publiquement en ligne [1]. Lors de cette réunion, les membres proposent que la détection soit un des thèmes de la réunion plénière annuelle de l’ENGL de décembre 2014, ce qui sera accepté. À cette époque, la Commission européenne avait initié un débat très informel sur le statut des produits issus des nouvelles techniques au regard de la réglementation des OGM. L’ENGL conclut sa plénière de 2014 [2] en affirmant qu’il « est prématuré d’établir un groupe de travail de l’ENGL puisque la définition des aspects légaux est en cours ». L’idée d’organiser un atelier thématique pour discuter des techniques et stratégies de détection et de distinction est proposée, mais cette idée n’aura pas de suite. L’ENGL se contente de proposer d’inviter un expert extérieur pour un échange. Mais l’année 2015 passe et l’ENGL écrit, aussi étonnant que cela puisse paraître, que « aucun conférencier apte sur les nouvelles techniques n’a été trouvé » [3].

Le sujet revient ensuite en avril 2016, lors d’une réunion plénière de l’ENGL avec une présentation abordant « le fait que les nouvelles techniques d’amélioration végétales peuvent induire des variations génomiques indistinguables de variations naturelles ou introduites par des techniques conventionnelles ou mutagénèse physique et chimique » [4]. Les débats des experts s’achèvent sur la conclusion que « leur détection constitue de nouveaux défis pour les laboratoires de contrôles et, dans ce sens, l’ENGL peut contribuer à la sensibilisation sur cette question et au partage des idées et des informations disponibles ». À nouveau, aucune suite n’est donnée à cette suggestion par la Commission européenne alors même qu’elle élabore sa propre interprétation de la législation OGM pour savoir si ces nouvelles techniques doivent être soumises ou non aux requis de la loi. Trois mois plus tard, l’ENGL met en place un forum de discussion électronique interne sur la détection de la technologie Crispr dont le contenu et l’éventuelle synthèse ne sont pas accessibles sur le site de l’ENGL [5].

Les experts ENGL mis sur la touche par la Commission

Pour ne pas contredire les atermoiements de la Commission, les membres de l’ENGL estiment en septembre 2016 qu’il est « prématuré de démarrer un groupe de travail sur les nouvelles techniques mais qu’il faut continuer à suivre les évolutions dans ce domaine » [6]. Pourtant, lors d’une session scientifique et technique sur la bio-économie organisée lors de cette même réunion, il est précisé que « quel que soit le système légal d’encadrement choisi, des méthodes de surveillance (détection, identification, quantification) resteront pertinentes et l’ENGL devrait continuer de jouer un rôle de référence sur le sujet ». Pour l’ENGL, la question de la traçabilité de ces produits est donc indépendante de leur statut légal. Un constat qui renforce l’ENGL dans son désir de se pencher sur le sujet et, même s’il estime un groupe de travail prématuré, l’amène à rappeler qu’il « pourrait jouer un rôle de grande valeur » sur ce problème. Ce paradoxe reflète-il des points de vue différents au sein de l’ENGL ?

En novembre 2016, le Mécanisme de Conseil scientifique (connu sous son sigle anglais de SAM, pour Scientific Advice Mechanism), groupe de sept personnes chargé « d’éclairer scientifiquement l’élaboration des politiques » de la Commission, est mandaté pour rédiger un état des lieux sur ces nouvelles techniques. Dans la lettre de mission, il est clairement précisé que le SAM évaluera « les possibilités de détection des cultures produites » par les nouvelles techniques d’amélioration végétale. Les sept membres du SAM, dont aucun n’était expert en détection des OGM, se voient ainsi confier une mission refusée jusqu’alors aux experts de cette discipline à l’ENGL… Et cette saisine devient un prétexte pour décaler encore un éventuel travail de l’ENGL comme l’était déjà la saisine de la Cour de Justice de l’Union européenne en octobre 2016 par le Conseil d’État français sur le statut juridique des nouvelles techniques de mutagénèse faisant appel au génie génétique.

En 2017, la Commission s’oppose à un travail d’analyse

Selon les compte-rendus des réunions de l’ENGL, la Commission européenne s’était contentée jusqu’en 2016 de ne pas répondre aux suggestions répétées de l’ENGL. Mais, au cours de la réunion plénière de l’ENGL en avril 2017, il est pour la quatrième fois souligné que l’ENGL peut « jouer un rôle dans les discussions sur la détectabilité des nouveaux organismes obtenus par les nouvelles techniques » [7]. La Commission européenne refuse alors cette fois ouvertement. Elle souligne que « l’ENGL était un réseau très important mais que la Commission a décidé d’avoir un débat plus ouvert sur ce sujet, abordant le futur dans une perspective plus large ». C’est pourtant à cette période que le SAM rend son étude, laquelle conclut qu’il « est généralement impossible de distinguer la cause d’un changement, qu’il soit naturel ou le fait d’une technique d’amélioration ». Inf’OGM soulignait alors que cette conclusion du rapport est contredite par les données scientifiques fournies dans ce même rapport [8] !

Malgré le refus de la Commission, les membres de l’ENGL évoquent des pistes de travail. Ils estiment ainsi que « la détection et quantification des SNP [9] pour l’édition du génome » est… un sujet. Ils discutent également de « l’utilité de se pencher sur les solutions analytiques pour détecter les produits dérivés de la biologie de synthèse ou des nouvelles techniques d’amélioration végétale » et suggèrent de « continuer la discussion » en interne par voie électronique. Alors même que ces discussions montrent que des pistes à étudier existaient – et existent toujours – les membres semblaient avoir bien pris conscience du refus de la Commission européenne de les voir se pencher plus avant sur ce thème.

La dernière réunion de l’année de l’ENGL, en septembre 2017, est l’occasion de discuter de la tomate modifiée génétiquement par Crispr/Cas9 pour obtenir « l’équivalent de mutants naturels ». Le compte-rendu, loin d’être affirmatif, énonce que « apparemment, il est toujours impossible de distinguer dans les descendants les mutants naturels des mutants induits » [10].

En 2018, un rapport est commandé par la Commission

Le 25 juillet 2018, quand la Cour de Justice de l’Union européenne rend son arrêt, la Commission n’a donc aucune donnée théorique ou expérimentale en provenance de ses experts sur le sujet. Cette absence d’anticipation depuis l’émergence du débat en 2008 contraste avec le calendrier serré qu’elle impose alors. En effet, en octobre 2018, la Commission mandate – enfin – ses experts de l’European Union Reference Laboratory for GM Food & Feed (EURL-GMFF) (voir encadré ci-dessous) et de l’ENGL pour obtenir un rapport sur « la détection des produits végétaux alimentaires obtenus par les nouvelles techniques de mutagénèse » [11]. Ironiquement, la Commission encourage désormais les membres de l’ENGL au cours de cette même réunion « à exprimer leurs difficultés et inquiétudes non seulement à la Commission mais également à leur autorité compétente » sur la mise en œuvre de l’arrêt de la CJUE. Comme si les inquiétudes intéressent plus la Commission que la faisabilité de cette traçabilité…

Mais c’est surtout une autre publication de la même époque qui interpelle. Au moment où la Commission mandate enfin ses experts, une « note explicative » datée d’octobre 2018, co-signée par Wim Broothaerts (salarié de l’entreprise productrice d’OGM, Dupont Pioneer, au moment de la publication de la note et ancien membre du Centre commun de recherche (CCR) de la Commission européenne) et par trois membres du CCR est publiée sur internet. Dépubliée depuis mais toujours disponible sur le site d’Inf’OGM [12], cet article conclut à l’impossibilité de tracer les nouveaux OGM. Cette publication montre que la Commission a déjà une idée bien précise de la réponse qu’elle attend de ses experts…

Au cours de la réunion où la Commission européenne engage officiellement l’ENGL à se pencher sur la question de la traçabilité [13], est discutée « une ébauche de note explicative » présentée comme rédigée par l’EURL-GMFF. Il est possible qu’il s’agisse de l’article publié sur internet en novembre. Le compte-rendu met en avant que « certains participants ont jugé le document, et surtout son résumé, trop optimiste et ont suggéré de modifier ce dernier ». D’autres commentaires sur la faisabilité réelle et le rapport coût / bénéfices de certaines approches ou l’impossibilité de quantifier les mutations obtenues par les nouvelles techniques sont également mentionnés. Enfin, il est souligné que certains remarquent qu’une section de la note « devrait être réécrite pour éviter de l’interpréter comme une solution réalisable ». Un propos étonnant car, sur le seul plan scientifique, une solution est soit réalisable soit ne l’est pas…

Il est surtout étonnant de constater que le même mois au cours duquel les experts ont – enfin – reçu un mandat officiel de la Commission pour produire un rapport sur la détection et traçabilité des produits de nouvelles techniques de mutagénèse, les discussions en sont déjà à réécrire des parties jugées trop optimistes…

Le rapport de l’ENGL est publié en mars 2019 [14], soit quatre mois après avoir été commandé. Comme l’a indiqué Inf’OGM lors de sa publication, il donne « des arguments aussi bien à ceux qui affirment qu’il n’est pas possible de tracer les nouveaux OGM qu’à ceux qui affirment que cela est possible, pour peu que l’Union européenne le veuille » [15]. Il précise surtout dès son introduction qu’aucun « travail expérimental propre sur la détectabilité des aliments génétiquement édités d’origine végétale n’a été conduit »…

Mais les experts de l’ENGL n’ont pas travaillé seuls pour le rédiger. Le compte-rendu de la réunion de février 2019 nous apprend que la Commission européenne, via sa DG Santé « a participé activement à l’élaboration du document, à la fois lors de réunions physiques du groupe en charge de son ébauche, organisées par le CCR et dans les discussions électroniques du même groupe » [16]. Entre une note explicative co-signée de la Commission européenne et d’une entreprise et une participation active de la Commission au rapport de ses experts, le tout en quatre mois, on en serait presque à se demander quelle est la réelle indépendance de ces derniers…

Depuis 2019, des discussions mais aucune étude commandée !

Après la publication de leur rapport, les experts de l’ENGL continuent de discuter de détection / traçabilité des OGM obtenus par les nouvelles techniques. Mais aucune réponse n’est accordée à leur suggestion appuyée de mettre en œuvre des études expérimentales. Les politiques et les industriels, eux, pendant ce temps, continuent d’affirmer qu’il est impossible de tracer les nouveaux OGM.

En juin 2019, le membre belge de l’ENGL suggère de mettre à l’ordre du jour de la réunion plénière les « effets hors-cible liés à Crispr/Cas9 pour mieux identifier les produits génétiquement édités et l’utilisation des nouvelles techniques de séquençage pour la détection des OGM » [17]. Le compte-rendu de la même réunion nous apprend qu’un groupe de travail interne à l’ENGL est constitué pour mettre à jour les lignes directrices de l’ENGL sur les requis minimums attendus des méthodes de détection. Le mandat alors fourni à ce groupe mentionne qu’il doit « revoir, et si nécessaire amender, la version actuelle du document listant les critères d’acceptabilité des méthodes et les requis de performance en ce qui concerne son application aux méthodes de PCR pour détecter, identifier et quantifier les produits alimentaires obtenus par les nouvelles techniques de mutagénèse » [18]. Un travail toujours en cours à ce jour et qui pourrait s’intéresser « à d’autres principes de détection disponibles sur le marché, […] à la PCR digitale » comme l’ont proposé les représentants italiens et slovènes quelques mois plus tôt [19].

Au cours d’une réunion de l’ENGL en octobre 2019 [20], on apprend que pour certains de ses membres, de nouvelles techniques de séquençage permettraient de détecter « des produits génétiquement édités » quand d’autres estiment que cela serait compliqué à mettre en œuvre sur des mélanges de produits différents. Si, au cours de la même réunion, un expert extérieur, invité de l’ENGL, affirme frontalement que les produits génétiquement édités devraient être considérés comme non OGM, un autre expert invité estime lui, qu’il est possible de différencier des mutations induites techniquement de mutations naturelles en regardant plus globalement le génome. En effet, il considère que « l’analyse en profondeur des mutations […] pourrait être une approche pour constituer des empreintes efficaces. Des mutations […] fruits du procédé de transformation peuvent être exploitées pour constituer une empreinte unique d’évènements autorisés » d’autant que si certaines mutations non voulues peuvent disparaître lors de croisements, d’autres restent. En termes plus simples, tracer les OGM pourrait se faire en suivant dans le génome les signatures des techniques utilisées.

Des experts reviennent à la charge… pour un énième refus !

En février 2020, les services de la Commission européenne travaillent à la rédaction de l’étude demandée en novembre 2019 par les États membres sur le statut légal des produits obtenus par les nouvelles techniques. Le même mois, lors d’une réunion de l’ENGL, le représentant allemand à l’ENGL demande si « des activités sont attendues au niveau de l’ENGL pour contribuer à l’étude de la Commission » [21]. Le membre de l’ENGL présidant la séance – et non pas la Commission elle-même – répond que le rapport de l’ENGL sorti en mars 2019 sur la détection / traçabilité suffit mais « promet de questionner la DG Recherche sur des projets de recherche couvrant possiblement ce sujet ». Une réponse qui vient donc s’ajouter à la liste maintenant longue des refus polis…

Cet énième refus d’engager un travail concret n’empêche pas le représentant slovène de faire remarquer à son tour que « des projets de recherche sont nécessaires pour aborder au niveau expérimental la question de la détection des produits » génétiquement édités. Le Président de séance répond qu’il est préférable d’attendre l’ébauche d’une proposition législative résultant de l’étude des services de la Commission.

Quatre mois plus tard, en juin 2020, un point est fait sur les avancées du groupe de travail dédié à la mise à jour des lignes directrices sur les requis attendus des méthodes de détection. On apprend ainsi qu’après un an de discussion, il a été décidé de définir trois catégories de modifications génétiques : les mutations « allant jusqu’à trois nucléotides, des petites insertions ou délétions et de grandes insertions ou délétions » [22]. Des catégories pour lesquelles certaines approches de nouvelles techniques de séquençage de génome pourraient détecter les produits génétiquement modifiés. Par contre, la question de différencier ces produits de produits naturels ou conventionnels n’est pas évoquée… Surtout, il est précisé que « les apports du groupe de travail doivent être considérés comme purement théoriques puisque ce groupe n’avait pas l’expérience dans l’analyse de ce type d’OGM »…

Pas de fonds de la Commission pour subventionner une étude expérimentale !

En mars 2021, la Commission européenne présente à l’ENGL l’entrée en vigueur du règlement européen sur la transparence. À cette occasion, le représentant allemand rappelle « le besoin d’obtenir des données expérimentales sur la détection des produits de nouvelles techniques génomiques » [23]. Ce règlement sur la transparence, précise-t-il, met en avant une demande d’études indépendantes. Il demande donc à la Commission si « un budget pouvait être fourni pour soutenir des études sur la détection de ces techniques ». La réponse est nette. La Commission indique que ce règlement focalise sur la sécurité et l’évaluation des risques. Comprendre, « non, il n’y aura pas de budget pour la détection et traçabilité des nouveaux OGM ». Alors que la Commission n’apporte pas non plus de réponse sur d’autres mécanismes de financement possible, le Président de séance précise de son côté que des « propositions de nouveaux programmes de recherche peuvent être soumises à Horizon Europe ». Selon lui, «  il serait extrêmement utile que les propositions proviennent directement des États membres ». Un constat pragmatique face à l’inaction de la Commission européenne sur le sujet.

Ce refus est paradoxalement exprimé lors d’une réunion au cours de laquelle la nécessité de produire des données supplémentaires est une fois de plus formulée explicitement. Le groupe de travail dédié à la mise à jour des lignes directrices sur les performances des méthodes de détection rapporte par exemple que « plus d’efforts sont nécessaires pour montrer qu’une méthode est bien spécifique d’un évènement de transformation, particulièrement pour les évènements obtenus par les nouvelles techniques génomiques comportant des modifications similaires à des mutations connues ». Plus d’effort nécessaires, selon les experts, mais aucun moyen fourni par le politique…

Que conclure de ce feuilleton ?

Depuis une dizaine d’années, les entreprises pro-OGM demandent d’exempter les nouvelles techniques de modification génétique du champ d’application de la réglementation européenne sur les OGM. Pour justifier cette demande, elles prétendent que, contrairement aux OGM transgéniques, les nouveaux OGM ne se distinguent pas de produits obtenus par des techniques traditionnelles, voire de produits naturels, et qu’il n’y a donc aucune raison de leur appliquer une réglementation différente de celle qui s’applique aux produits traditionnels ou naturels. Cet argument des entreprises s’est-il transformé en conviction utile de la Commission européenne ? Le seul constat factuel que l’on peut faire est que durant les huit dernières années, la Commission européenne a refusé tout travail expérimental poussé de ses propres experts en détection. Puis, après huit années, elle vient de proposer de dérèglementer ces OGM [24], se basant sur une étude de ses services soulignant que la traçabilité des nouveaux OGM serait un problème car certaines « altérations » du génome pourraient être obtenues par des méthodes conventionnelles… Il paraît évident que la mise au point de procédés de traçabilité serait le caillou dans la chaussure remettant en cause tout le récit industriel !