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Aujourd’hui, lorsque l’on s’intéresse aux brevets appliqués au monde végétal, notamment aux OGM, nous sautent aux yeux les liens inextricables qui se sont tissés depuis des années entre le monde des brevets et celui des biotechnologies. Ainsi que le nombre de points d’achoppement que l’on peut y rencontrer et qui font planer de nombreuses incertitudes […]

  La saga du contentieux qui oppose les chercheurs et leurs instituts sur la propriété industrielle de la technique de modification génétique Crispr n’est pas finie. Cependant de récentes décisions clarifient la situation et semblent tendre vers une stabilisation de la situation juridique. Le statu quo émergeant n’est cependant pas le même de part et […]

Protéger les inventeurs et stimuler les innovations grâce aux brevets ? Cet article nous détaille pourquoi ces objectifs initiaux des brevets, notamment ceux appliqués au vivant, ne remplissent plus leur mission, face aux concentrations des entreprises semencières qu’elles favorisent. Les brevets ont été conçus afin de protéger les inventeurs. En procurant une garantie de monopole de […]

À l’heure des techniques dites d’ »édition » du génome, la possibilité de modification génétique des embryons humains est bien réelle. Est visée, pour le moment, la suppression de maladies génétiques mais les dérives vers l’homme augmenté et l’eugénisme s’annoncent aussi. Faut-il encadrer les expérimentations sur les humains génétiquement modifiés ou les interdire ? Trois comités d’éthique européens […]

Les entreprises clament à tout va qu’elles sont incapables de faire la différence entre leurs nouveaux OGM mutés et des plantes ayant acquis la même mutation naturellement ou par des méthodes de sélection traditionnelles. Mais elles sont capables de caractériser au niveau génétique leurs propres variétés végétales comme le montre un travail de l’Union pour […]

Les nouveaux OGM doivent se soumettre à l’application de la directive 2001/18 sur la dissémination des OGM. Cependant, nous nous sommes penchés sur des exceptions permises par cette directive, et notamment son article 16. Cet article permettrait-il de s’affranchir de l’étiquetage pour certains OGM ? La rédaction, imprécise, de cet article, ne permet pas de conclusion formelle. […]

Le Conseil d’État a confirmé que les variétés rendues tolérantes aux herbicides (VrTH) issues de mutagénèse aléatoire in vitro ou de mutagénèse dirigée doivent être soumises à la réglementation OGM. Mais il a accordé au gouvernement un délai de neuf mois pour apprécier les mesures qu’il doit prendre à cet effet. Du coup, ce qui est […]

L’Anses a publié le 28 novembre 2019 un rapport [1] concernant les variétés rendues tolérantes à un herbicide (VrTH). L’agence considère que les données disponibles ne permettent pas de proposer une évaluation complète de ces variétés. Elle évoque aussi les différentes techniques utilisées pour produire des VrTH sans renseigner si telle ou telle technique donne des […]

  Ode au mil, une plante encore méconnue sous nos latitudes, un nouveau film va bientôt sortir en salle [1] : Mils, céréales du futur [2]. Voilà, en synthèse, pourquoi nous l’avons aimé.   Second opus [3] d’un ardent plaidoyer pour ces plantes robustes, adaptées à des climats plutôt secs, ce film décrit la famille des mils, petit mil […]