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Après son livre sur les huîtres, Catherine Flohic, autrice-éditrice, publie un second recueil, tout aussi impressionnant par son format (357 pages, en 21x 24) et ses nombreuses photos, cette fois-ci sur les semences. Sept chapitres le composent, jalonnés d’interviews : depuis « La terre », avec le couple Bourguignon, jusqu’aux « Engagements », avec notamment le sénateur Joël Labbé, en […]

Depuis vingt ans, Inf’OGM suit le dossier des plantes transgéniques. Voici dix ans, ce dossier s’est élargi à la problématique des nouvelles techniques de modification génétique et de la désormais célèbre question posée par les entreprises : ces nouvelles techniques donnent-elles des OGM soumis au champ d’application de la loi, ou non ? Et aujourd’hui, un autre […]

Après la première lecture du texte à l’Assemblée nationale, le projet de loi sur l’agriculture issu des états généraux de l’alimentation [1] a été adopté le 2 juillet par le Sénat. Mais la dizaine d’amendements intéressant les OGM ont été soit rejetés soit retirés. Il n’y aura pas non plus de moratoire sur la culture des […]

Procédure 1829/2003 Fiche descriptive Référence : NL/2014/123 Soumis le 30/03/2015 Objectif : Importation – Transformation – Alimentation humaine et animale et dérivés Echéance : AVIS AESA / EFSA HCB ANSES CCR Oui (19/04/2018) Oui (27/06/2018) Oui (06/08/2015) Oui (11/04/2018) VOTES Experts Ministres Commission européenne Rien Rien Rien

Des faucheurs volontaires ont « neutralisé » en novembre 2016 un essai de colza génétiquement modifié par BASF pour tolérer des herbicides [1]. À l’occasion de leur procès, finalement reporté à l’automne, les collectifs de l’Appel de Poitiers et la Confédération Paysanne accusent la multinationale chimique BASF d’avoir commercialisé illégalement son colza OGM. Le 25 juin 2018, la Confédération […]

Procédure 1829/2003 Fiche descriptive : en attente de publication Référence : NL/2014/122 Date : Objectif : Importation – Transformation – Alim humaine – Alim animale – Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de Echéance : AVIS AESA / EFSA HCB ANSES CCR Oui (21/06/2018) Rien Rien Oui (24/06/2016) VOTES Experts Ministres Commission européenne Rien Rien Rien

Procédure 1829/2003 Fiche descriptive Référence : UK/2004/05 Date : 24/10/2007 Objectif : Importation – Transformation – Alim humaine – Alim animale – Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de Echéance : 23/10/2017 AVIS AESA / EFSA CGB / HCB AFSSA CCR Oui Oui Oui Oui VOTES Experts Ministres Commission européenne Abs Abs Oui (24/10/2007) Procédure 1829/2003 Fiche […]

Procédure 1829/2003 Fiche descriptive Référence : NL/2014/121 Soumis le 22/01/2015 Objectif : Importation – Transformation – Alim humaine – Alim animale – Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de Echéance : AVIS AESA / EFSA HCB ANSES CCR Oui (20/06/2018) Commentaires pour l’AESA :CS (26/03/2015) Oui (15/04/2015) Oui (02/08/2016) VOTES Experts Ministres Commission européenne Rien Rien Rien

Pour les entreprises de l’agrochimie et les semenciers, la réglementation applicable aux OGM conduirait à la concentration des acteurs sur le marché des OGM car elle causerait un « coût d’entrée (réglementaire) insurmontable pour des PME » [1]. Sa non application aux produits issus des nouvelles techniques serait dès lors une manière de stimuler la croissance des petites […]