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Débat sur les OGM et les essais au champ.

Par Thierry Raffin

Publié le 26/01/2002, modifié le 08/07/2024

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Le Comité a défini les principes généraux d’organisation d’un débat en public qui se déroulera le lundi 4 février et le mardi 5 février 2002 au Conseil Économique et Social (9, place d’Iéna, Paris XVIème).

Ce débat aura lieu en public. Il sera contradictoire et se déroulera selon une méthode qui a fait l’objet d’une large consultation préalable.

Un débat en public

Sont conviés au Palais d’Iéna trois grands types de public :

 des représentants des différents acteurs, notamment équipes de recherche de diverses disciplines, associations de consommateurs, associations de défense de l’environnement, producteurs de semences, agriculteurs, entreprises des industries intermédiaires, entreprises alimentaires, distribution, assureurs, syndicats, élus, administrations, juristes, économistes ;

 un public plus large, composé d’une part du panel de citoyens de la Conférence de Citoyens de 1998, d’autre part de plusieurs groupes de jeunes (élèves d’une grande école, de classes de terminale et première issus de l’enseignement général et de l’enseignement agricole, jeunes à la recherche d’un emploi) accompagnés d’enseignants et de formateurs. Le 5 février après-midi, ces groupes réfléchiront sur le contenu et le déroulement du débat puis restitueront leurs réactions devant le Comité ;

 la presse.

Outre ces invités, le grand public pourra poser des questions sur deux sites internet, celui de France-Culture, partenaire du débat, et le site conso.net, géré par l’Institut National de la Consommation.

L’ensemble des acteurs auront pu prendre connaissance auparavant des sujets du débat, de sa méthode, d’un document descriptif de « l’état des lieux » et de diverses références de documentation.

Les premiers éléments sont disponibles sur le site de l’Institut National de la Consommation Institut National de la Consommation Le site de France-Culture France-Culture ouvrira dans les jours suivants. Le contenu des sites sera progressivement enrichi jusqu’au débat.

Des annonces seront diffusées sur France-Culture et relayées par France-Info. France-Culture retransmettra des extraits du débat le 16 février.

Le texte intégral du débat sera mis en ligne sur ces sites vers le 20 février.

Un débat contradictoire

Le débat sera organisé autour de six thèmes (cf. fin article).

Sur ces thèmes, débattront et répondront aux questions du public trente-cinq personnalités choisies en raison de leurs connaissances et de leur implication dans ces sujets. Ces personnalités sont porteuses des différentes opinions.

Les six tables rondes ne seront donc pas des suites d’exposés mais des processus de questionnement. Les journalistes-animateurs veilleront à ce que s’expriment les questions du public présent et celles qui parviendront via internet.

Une préparation concertée

Tous les éléments du débat donnent lieu à une large concertation, notamment avec les membres des Conseils et Commissions présidés par les membres du Comité.

Cette concertation a déjà contribué à dégager les thèmes des tables rondes et un certain nombre de sujets qui devront y être abordés (cf. annexe 2). Elle a concerné également la liste des invités, le choix des intervenants et la liste des questions factuelles constituant l’état des lieux établi par l’Administration. Elle aura enfin lieu sur tous les documents qui figureront dans le dossier des participants (notamment sur « l’état des lieux » établi par l’Administration –cf annexe 3-) et sur les modalités du débat.

La Commission du génie Biomoléculaire (CGB) et le Comité de Biovigilance devraient remettre prochainement des éléments scientifiques et techniques relatifs à l’encadrement des essais en plein champ. L’Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments (AFSSA) établira une synthèse du colloque international des 17 et 18 décembre 2001 concernant les critères et méthodes permettant d’évaluer les effets potentiels des OGM pour la santé. Certaines administrations feront également parvenir des contributions. En outre, les institutions, organismes, associations, équipes de recherche qui le souhaitent peuvent adresser leurs propres contributions au Comité avant le 4 février.

Les délais impartis au Comité pour rendre son rapport au Gouvernement ne permettront pas une véritable Conférence des Citoyens. En revanche, l’objectif sera d’assurer un débat permettant de garantir l’expression publique des opinions contradictoires et d’examiner si, et à quelles conditions, ces contradictions peuvent être surmontées. Le Comité veillera à la déontologie et à l’équilibre de l’expression des différentes opinions.

Le débat des 4 et 5 février et tous les éléments qui auront concouru à sa réalisation seront synthétisés dans le rapport que le Comité remettra au Gouvernement et pourront nourrir ultérieurement le débat citoyen.

Table ronde n°1 : Du milieu confiné à l’essai au champ

Table ronde n°2 : Déroulement des essais au champ et résultats

Table ronde n°3 : Essais au champ, modalités de décision et contrôle

Table ronde n°4 : Bénéfices et inconvénients des OGM en terme de santé et d’environnement

Table ronde n°5 : Les conséquences socio-économiques de la recherche sur les OGM et de leur développement

Table ronde n°6 : Quelles attentes de la société ? Quelle participation des citoyens ? Quelle régulation démocratique ?