Actualités

Filtrer sur une année   :   

Autorisation

Soja 87769

Procédure 1829/2003 Fiche descriptive Référence : UK/2009/76 Date : Objectif : Production – Importation – Transformation – Alimentation humaine – Alimentation animale – Additifs alimentaires alim. Humaine – Additifs alimentaires alim. animale Echéance : AVIS AESA / EFSA CGB / HCB AFSSA CCR Besoin d’un plan de surveillance (09/04/2014) Rien Non Oui (02/02/2012) VOTES Experts Ministres Commission européenne Abs […]

Autorisation

Coton GHB614*LL25

Procédure 1829/2003 Fiche descriptive Référence : NL/2010/77 Date : Objectif : Importation – Transformation – Alimentation humaine – Alimentation animale Echéance : AVIS AESA / EFSA CGB / HCB AFSSA CCR Pas d’impact (11/04/2014) Rien Non (04/04/2011) Oui (11/03/2014) VOTES Experts Ministres Commission européenne Abs (24/10/2014) Abs (28/11/2014) Oui (24/04/2015)

Soja Mon87705

Procédure 1829/2003 Fiche descriptive Référence : NL/2010/78 Date : Objectif : Importation – Transformation – Alim humaine – Alim animale – Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de Echéance : AVIS AESA / EFSA CGB / HCB AFSSA CCR Oui (28/09/2012) Rien Non (16/11/2010) Oui (02/02/2012) VOTES Experts Ministres Commission européenne Abs (23/05/2014) Abs (10/06/2014) Oui (24/04/2015)

Soja Mon87708

Lignée a3525

Coton T304-40

Procédure 1829/2003 Fiche descriptive Référence : NL/2011/97 Date : Objectif : Importation – Transformation – Alim humaine – Alim animale – Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de Echéance : AVIS AESA / EFSA HCB ANSES CCR Pas d’impacts (19/06/2013) Rien Non (23/01/2012)Non (11/10/2013) Oui (19/12/2012) VOTES Experts Ministres Commission européenne Abs (20/02/2014) Abs (27/03/2014) Oui (24/04/2015)

Colza Mon88302

Procédure 1829/2003 Fiche descriptive Référence : BE/2011/101 Date : Objectif : Importation – Transformation – alimentation humaine – alimentation animale – Additifs alimentaires alim. humaine – Additifs alimentaires alim. animale Echéance : AVIS AESA / EFSA CGB / HCB ANSES CCR Pas d’impact (12/06/2014) Avis destiné à l’AESA : Non (03/07/2012) Non (14/06/2012) Oui (21/11/2013) VOTES Experts Ministres Commission européenne […]

Économie

Etiquetage

Les États pourront-ils vraiment interdire les OGM importés ?

Le 22 avril 2015, la Commission européenne a formalisé une proposition de modification du règlement 1829/2003 qui fournirait aux États membres un nouvel outil pour interdire les OGM pour l’alimentation humaine ou animale [1]. Dans la foulée, elle pourrait valider d’ici quelques jours l’autorisation de nouveaux OGM, pour l’alimentation humaine et animale, qui viennent s’ajouter à […]

Journal

Volontaire et obligatoire ! La Conf’ n’en veut pas !

Encore un petit bijou de pédagogie, dont la Confédération paysanne a le secret : ce tract de quatre pages, bienvenu pour les mobilisations notamment lors du Salon de l’agriculture [1], explique très clairement l’oxymore « contribution volontaire obligatoire » (CVO) et les différents moyens pour la combattre. Il s’agit d’une taxe sur 34 espèces qui donne le droit à […]

Journal

Semences paysannes et savoir-faire à l’honneur

L’équipe de BEDE (Biodiversité : Échanges et diffusion d’expériences) a de nouveau publié un journal suite à la rencontre biennale, au succès grandissant, des semences paysannes en Afrique de l’Ouest. 20 pages rendent compte des débats, des ateliers et des échanges de semences et de savoir-faire qui se sont déroulés du 11 au 13 mars 2014 […]

Filtrer sur une année   :