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Pomme de terre EH92-527-1 (Amflora)

Par Inf’OGM

Publié le 02/03/2010, modifié le 09/03/2026

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Procédure 90/220 puis 2001/18









Fiche descriptive

Référence : SE/96/3501

Date : 02/03/2010


Objectif : Culture – Production – Transformation

Echéance : 01/03/2020

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
OUI (07/12/2005) NON (25/06/2004)
puis NON (20/01/2005)
puis CS : NON (12/07/2010)
et CEES : NON (01/07/2010)
NON (22/06/2004)
puis OUI (24/01/2005)
OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs Abs OUI

Procédure 1829/2003









Fiche descriptive

Référence : UK/2005/14

Date : 02/03/2010


Objectif : Alim humaine – Alim animale – Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de

Echéance : 01/03/2020

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
OUI Rien OUI OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs Abs OUI pour :
– Alim animal dérivé de
– Alimentation humaine consistant en et dérivé de, à moins de 0,9%
– Alimentation animale à moins de 0,9%

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