Le journal

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Le mirage du biocontrôle

n°177 - octobre/décembre 2024

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Le biocontrôle : un terme récent et problématique

n°177 - octobre/décembre 2024

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L’ARN interférent : une face cachée du biocontrôle

n°177 - octobre/décembre 2024

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Les solutions biotechnologiques du biocontrôle : des risques biologiques et écologiques ?

n°177 - octobre/décembre 2024

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Quelle évaluation des risques liés aux solutions biotechnologiques ?

n°177 - octobre/décembre 2024

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Des acteurs connectés dans un marché florissant

n°177 - octobre/décembre 2024

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Les brevets dans le biocontrôle

n°177 - octobre/décembre 2024

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Les PNPP menacées par les produits du biocontrôle

n°177 - octobre/décembre 2024

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Brevets sur le vivant : une appropriation grandissante

n°176 - juillet/septembre 2024

Dans un monde où les biotechnologies se développent à une vitesse fulgurante, il est impératif de réfléchir à la manière dont celles-ci sont encadrées par la loi et comment le législateur anticipe leur impact sur le terrain. Ce dossier explore les divers aspects de cette problématique, depuis la bataille des brevets dans l’agro-industrie, notamment autour […]

Les droits de propriété intellectuelle sur le vivant contraints d’évoluer

n°176 - juillet/septembre 2024

Le brevet et le certificat d’obtention végétale (COV) sont les deux principaux DPI touchant le vivant, mais d’autres systèmes suis generis sont possibles. Le brevet, l’outil le plus puissant, concerne des inventions biotechnologiques, des plantes modifiées, leurs cellules, leurs gènes… Le COV couvre les variétés de plantes via leurs caractéristiques phénotypiques (observables), à condition qu’elles […]

Brevet et évolution du COV

n°176 - juillet/septembre 2024

Le COV est un droit de propriété intellectuelle accordé sur une variété végétale selon quatre critères : distinction, homogénéité et stabilité de ses caractères, ainsi que la nouveauté par rapport aux plantes connues. Ces critères, comme analysé par H. Tordjman en 2008, ont été historiquement précédé d’une définition artificielle préalable de la semence en tant qu’objet […]

Brevets sur les NTG, entre disputes et convoitise : le cas Crispr-Cas 9

n°176 - juillet/septembre 2024

Les brevets sur les « nouvelles technologies génomiques » (NTG) touchent tous les domaines du vivant, tant sur la recherche fondamentale que ses applications. La propriété de ces brevets est partagée entre les secteurs public et privé. Pour l’industrie, le potentiel de profit des NTG est considérable et les brevets en sont les garants majeurs. Crispr-Cas 9, […]