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Colza Ms8*Rf3, Ms8, Rf3

Par Inf’OGM

Publié le 25/10/2017, modifié le 09/03/2026

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Pollen issu de colza Ms8*Rf3 – avis technique









Fiche descriptive

Référence :

Date :


Objectif :

Echéance :

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Pas de problème (02/02/2012) Rien Rien Rien
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Procédure 258/97









Fiche descriptive

Référence :

Date :


Objectif : Alim humaine (huile) – Alim humain dérivé de (huile) – Alim animal dérivé de (huile)

Echéance : 18/04/2017

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien OUI pour Ms8
OUI pour Rf3
OUI pour Ms8*Rf3
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Oui (08/11/1999)
Demande de renouvellement en cours

Procédure 1829/2003
Renouvellement autorisation donnée selon 258/97









Fiche descriptive

Référence : Rx_Ms8_Rf3

Date :


Objectif : Alim humain dérivé de – Alim. animal dérivé de

Echéance :

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Oui Rien Oui Oui pour Ms8
OUI pour Rf3
Oui pour Ms8*Rf3
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Procédure 2001/18









Fiche descriptive

Référence : BE/96/01

Date : 26/03/2007


Objectif : Culture – Production – Importation – Transformation – Alim. humaine – Alim animale – Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de

Echéance : 25/03/2017

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
OUI pour tout sauf Culture et alimentation humaine ou dérivé de NON
puis NON
NON
puis NON
OUI pour Ms8
OUI pour Rf3
OUI pour Ms8*Rf3
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien OUI pour tout sauf Culture et alimentation humaine ou dérivé de

Procédure 1829/2003
Renouvellement autorisation donnée le 26/03/2007









Fiche descriptive : non publiée par l’AESA

Référence : Rx_004

Date :


Objectif : Alim humain dérivé de – Alim. animal dérivé de

Echéance :

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Oui (25/10/2017) Rien Rien Rien
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Procédure 1829/2003









Fiche descriptive

Référence : BE/2010/81

Date : 25/06/2013


Objectif : Alim humaine – Alim. humain dérivé de

Echéance : 24/06/2023

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Oui (19/09/2012) Rien Oui mais attente d’autres infos (05/01/2012) Oui pour Ms8
Oui pour Rf3
Oui pour Ms8*Rf3
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs (26/04/2013) Abs (27/05/2013) Oui (25/06/2013)

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