
Semences
UE – Réglementation semences : quatre options pour une réforme

Amélioration variétale
Règlement sanitaire : les variétés paysannes pénalisées ?

Économie
Brevets
Certificat d’obtention végétale : évoluer ou disparaître…
Ressource génétique
Pourquoi la notion de « ressource génétique » est-elle problématique ?

Semences
Vers une nouvelle législation européenne sur les semences ?

Agronomie
Amélioration variétale
Interprofession semences : vers quelle ouverture ?

Agronomie
COV
Contribution Volontaire Obligatoire : un oxymore à fort enjeu

Agronomie
Semence paysanne
Ouverture de l’interprofession Semae : des réactions contrastées

Semences
Vente de semences à des amateurs : la France bien silencieuse

Agriculture bio / Alternative agricole
Semences de matériel hétérogène biologique : quel régime juridique ?

Catalogue
Vendre une variété fruitière du domaine public à des particuliers ?

Accord de libre-échange