
Journal
Brevets
OGM en Argentine : l’enfer du décor

Journal
Brevets
Semences : contre une liberté totale de leur commercialisation
Journal
Économie
Brevets
Dissémination d’OGM aux États-Unis : le paysan, victime ou coupable ?
Brevets
Droits de propriété sur les semences : le Chili repousse son adhésion à la version actualisée (1991) de l’UPOV

Brevets
Les paysans indiens se mettent en réseau pour lutter contre l’appropriation de la biodiversité cultivée et les OGM

Économie
Brevets
Les semences de ferme ne seront pas des contrefaçons

Brevets
FRANCE – L’exception agricole quasi obtenue pour la loi contrefaçons
Journal
Brevets
Semences et brevetabilité dans l’UE : première position du Sénat français
Brevets
L’Office Européen des Brevets suspend la délivrance de brevets sur les produits issus de méthodes de sélection conventionnelle
Brevets
UE – Un brevet sur « un brocoli coupé » issu de sélection conventionnelle accordé à Monsanto
Économie
Brevets
États-Unis – Monsanto ne poursuivra pas les agriculteurs contaminés par moins de 1% d’OGM
Économie
Brevets