Moratoire
UE – OGM : vers des autorisations ou des interdictions nationales ?
Moratoire
FRANCE – Surenchère législative : les députés EELV déposent une autre proposition de loi pour interdire les OGM
Autorisation
La France veut changer les règles du jeu sur les autorisations des OGM dans l’UE
Moratoire
France : où en est-on du moratoire sur le maïs OGM MON810 ?
Autorisation
Loi sur l’interdiction des OGM : le sénateur Fauconnier « trahi », le député Le Roux à sa rescousse
Moratoire
FRANCE – A deux voix près, la loi pour interdire les maïs OGM a été jugée irrecevable par le Sénat
Journal
Surface
Cultures d’OGM dans l’UE : l’Espagne fait cavalier seul
Journal
Moratoire
L’évolution des cultures OGM et des moratoires en Europe
Autorisation
UE – Pour la Commission, la culture de maïs TC1507 est « peu probable » en 2014
Autorisation
OGM – Culture du maïs TC1507 : 19 Etats européens sur 28 votent contre, mais elle pourra quand même être autorisée
Autorisation
OGM : le parlement néerlandais obtient que son gouvernement vote contre l’autorisation du maïs TC1507
Économie
Brevets