Maïs MON89034x59122
La demande d’autorisation commerciale pour ce maïs est traitée dans le cadre de la demande pour le maïs SmartStax MON89034*1507*MON88017*59122.Ce maïs est considéré par la Commission européenne et Monsanto comme une sous-combinaison du maïs SmartStax.
Maïs 1507xMON88017
La demande d’autorisation commerciale pour ce maïs est traitée dans le cadre de la demande pour le maïs SmartStax MON89034*1507*MON88017*59122.Ce maïs est considéré par la Commission européenne et Monsanto comme une sous-combinaison du maïs SmartStax.
Maïs MON88017x59122
La demande d’autorisation commerciale pour ce maïs est traitée dans le cadre de la demande pour le maïs SmartStax MON89034*1507*MON88017*59122.Ce maïs est considéré par la Commission européenne et Monsanto comme une sous-combinaison du maïs SmartStax.
Autorisation
Procédure d’évaluation et d’autorisation des OGM selon la directive 2001/18
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Autorisation
UE – Dix nouvelles autorisations d’OGM pour l’importation données par la Commission européenne
Le mercredi 6 novembre, la Commission européenne a autorisé, pour l’alimentation animale et/ou humaine, dix plantes génétiquement modifiées (PGM), dites empilées, ainsi que le pollen issu de maïs MON810. Les PGM empilées contiennent plusieurs événements de transformation. La plus emblématique est le maïs SmartStax, avec huit transgènes. L’adoption en juin 2013 du règlement concernant l’évaluation […]
UE – Un deuxième maïs OGM sur le point d’être autorisé malgré des impacts potentiels sur l’environnement
Le 6 novembre 2013 [1], la Commission européenne a annoncé qu’elle allait proposer « dans les mois qui viennent » au Conseil des ministres de l’Environnement d’autoriser la culture du maïs TC1507 de Pioneer [2], malgré des impacts probables sur l’environnement reconnus par l’Autorité européenne de sécurité des aliments (AESA). La Commission aurait pu, légitimement et légalement, soumettre aux […]
Autorisation
UE – Maïs OGM TC1507 : la Commission peut proposer un refus d’autorisation
Le 6 novembre, la Commission européenne discutera des suites à donner à la décision de la Cour de Justice de l’Union européenne (CJUE) sur la demande d’autorisation pour la culture du maïs génétiquement modifié TC1507 de Pioneer. Le 26 septembre, la CJUE avait en effet jugé que la Commission avait été trop lente dans la […]
Fauchage & plus
SUISSE – Quatre personnes acquittées dans la destruction de l’essai de blé OGM
En 2008, un essai en champ de blé transgénique cultivé sur le site d’Agroscope Zurich-Reckenholz, un institut de recherche public, avait été détruit par plus d’une trentaine de militants opposés aux disséminations de PGM dans l’environnement [1]. Ils avaient pénétré sur le site, masqués, en forçant les issues, sous le regard perplexe de quelques employés. La […]
Journal
Ressource génétique
Des semences partagées, mais des droits paysans théoriques
Depuis 2004, le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture (Tirpaa) tente d’organiser un accès facilité à certaines ressources phytogénétiques [1] et d’assurer un juste partage des bénéfices via un Fonds mutualisé. Il reconnaît le droit des agriculteurs de conserver, d’utiliser, d’échanger et de vendre des semences de ferme ou du matériel de […]