Actualités
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Evaluation des risques
UNION EUROPEENNE – Les nouveaux OGM échapperont-ils à la législation européenne en la matière ?
Depuis fin 2008, l’Union européenne travaille sur les nouvelles techniques de modification du génome des plantes (nucléases à doigt de zinc, mutagenèse dirigée…). Elle se demande si les plantes issues de ces nouvelles techniques devront ou non être soumises à la législation européenne sur les OGM. Aucune avancée n’a été enregistrée depuis la publication du rapport […]
Analyse / Détection
FRANCE – Du maïs OGM cultivé en 2013 ?
La France a décrété un moratoire sur la culture du maïs OGM (MON810) en 2008, puis de nouveau en 2013… Le gouvernement avait tardé à publier l’arrêté d’interdiction (pris le 18 mars 2012 alors que celui de 2008 datait du 1er février) [1], ce qui aurait pu laisser la porte ouverte à des semis précoces de […]
Maïs MON89034*1507*MON88017*59122
Procédure 1829/2003 Ce dossier a été étendu aux huit maïs sous-combinés suivants :MON89034*1507*MON88017, MON89034*1507*59122, MON89034*MON88017*59122, 1507*MON88017*59122MON89034x1507, MON89034x59122, 1507xMON88017, MON 88017×59122 Fiche descriptive Référence : CZ/2008/62 Date : 06/11/2013 Objectif : Importation – Transformation – Alimentation humaine – Alimentation animale Echéance : 05/11/2023 AVIS AESA / EFSA CGB / HCB AFSSA CCR OuiPuisOui (08/11/2011)Oui pour sous-combinaison (2011) Rien Rien OUI VOTES […]
Maïs MON89034*1507*NK603
Procédure 1829/2003 Fiche descriptive Référence : NL/2009/65 Date : 06/11/2013 Objectif : Importation – Transformation – alimentation humaine – alimentation animale – Additifs alimentaires alim. Humaine – Additifs alimentaires alim. animale Echéance : 05/11/2023 AVIS AESA / EFSA CGB / HCB AFSSA CCR OUI (27/09/2010)Avis republié en 2011 : Oui (08/11/2011) Rien NON (26/10/2009) OUI (04/08/2010) VOTES Experts Appel Commission […]
Maïs MON89034*1507*MON88017
La demande d’autorisation commerciale pour ce maïs est traitée dans le cadre de la demande pour le maïs SmartStax MON89034*1507*MON88017*59122.Ce maïs est considéré par la Commission européenne et Monsanto comme une sous-combinaison du maïs SmartStax.
Maïs MON89034*1507*59122
La demande d’autorisation commerciale pour ce maïs est traitée dans le cadre de la demande pour le maïs SmartStax MON89034*1507*MON88017*59122.Ce maïs est considéré par la Commission européenne et Monsanto comme une sous-combinaison du maïs SmartStax.
Maïs MON89034*MON88017*59122
La demande d’autorisation commerciale pour ce maïs est traitée dans le cadre de la demande pour le maïs SmartStax MON89034*1507*MON88017*59122.Ce maïs est considéré par la Commission européenne et Monsanto comme une sous-combinaison du maïs SmartStax.
Maïs 1507*MON88017*59122
La demande d’autorisation commerciale pour ce maïs est traitée dans le cadre de la demande pour le maïs SmartStax MON89034*1507*MON88017*59122.Ce maïs est considéré par la Commission européenne et Monsanto comme une sous-combinaison du maïs SmartStax.
Maïs MON89034x1507
La demande d’autorisation commerciale pour ce maïs est traitée dans le cadre de la demande pour le maïs SmartStax MON89034*1507*MON88017*59122.Ce maïs est considéré par la Commission européenne et Monsanto comme une sous-combinaison du maïs SmartStax.
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