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Procédure 1829/2003 Fiche descriptive Référence : NL/2010/78 Date : Objectif : Importation – Transformation – Alim humaine – Alim animale – Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de Echéance : AVIS AESA / EFSA CGB / HCB AFSSA CCR Oui (28/09/2012) Rien Non (16/11/2010) Oui (02/02/2012) VOTES Experts Ministres Commission européenne Abs (23/05/2014) Abs (10/06/2014) Oui (24/04/2015)

Lignée a3525

Procédure 1829/2003 Fiche descriptive Référence : NL/2011/97 Date : Objectif : Importation – Transformation – Alim humaine – Alim animale – Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de Echéance : AVIS AESA / EFSA HCB ANSES CCR Pas d’impacts (19/06/2013) Rien Non (23/01/2012)Non (11/10/2013) Oui (19/12/2012) VOTES Experts Ministres Commission européenne Abs (20/02/2014) Abs (27/03/2014) Oui (24/04/2015)

Procédure 1829/2003 Fiche descriptive Référence : BE/2011/101 Date : Objectif : Importation – Transformation – alimentation humaine – alimentation animale – Additifs alimentaires alim. humaine – Additifs alimentaires alim. animale Echéance : AVIS AESA / EFSA CGB / HCB ANSES CCR Pas d’impact (12/06/2014) Avis destiné à l’AESA : Non (03/07/2012) Non (14/06/2012) Oui (21/11/2013) VOTES Experts Ministres Commission européenne […]

Le 22 avril 2015, la Commission européenne a formalisé une proposition de modification du règlement 1829/2003 qui fournirait aux États membres un nouvel outil pour interdire les OGM pour l’alimentation humaine ou animale [1]. Dans la foulée, elle pourrait valider d’ici quelques jours l’autorisation de nouveaux OGM, pour l’alimentation humaine et animale, qui viennent s’ajouter à […]

Encore un petit bijou de pédagogie, dont la Confédération paysanne a le secret : ce tract de quatre pages, bienvenu pour les mobilisations notamment lors du Salon de l’agriculture [1], explique très clairement l’oxymore « contribution volontaire obligatoire » (CVO) et les différents moyens pour la combattre. Il s’agit d’une taxe sur 34 espèces qui donne le droit à […]

L’équipe de BEDE (Biodiversité : Échanges et diffusion d’expériences) a de nouveau publié un journal suite à la rencontre biennale, au succès grandissant, des semences paysannes en Afrique de l’Ouest. 20 pages rendent compte des débats, des ateliers et des échanges de semences et de savoir-faire qui se sont déroulés du 11 au 13 mars 2014 […]

Le Salon de l’Agriculture est l’occasion pour toute entité ayant un lien, même ténu, avec l’agriculture, d’y organiser son événement commercial, ludique, ou revendicatif, notamment lors des visites officielles. Au cours de la visite inaugurale du Président Hollande, le 21 février, le porte-parole de la Confédération paysanne, Laurent Pinatel, a été violemment plaqué au sol […]

Ce n’est pas un scoop : la grande barrière de corail au large de l’Australie est sérieusement menacée par le changement climatique, par des projets miniers et diverses pollutions chimiques… Ou en d’autres termes, par l’activité humaine. Or, la croyance est encore bien ancrée dans notre culture techno-scientifique que nous pourrons toujours réparer ce que nous […]