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  Semences du futur est un beau film [1] qui met en scène deux archétypes opposés de la sélection variétale : d’une part, la sélection dominante de variétés industrielles, promue par le groupement national interprofessionnel des semences et plants (Gnis) ; et d’autre part, la sélection paysanne, plus marginale dans nos pays riches mais encore développée dans de […]

Les droits de propriété industrielle (DPI) dans le domaine végétal et agricole, ce sont principalement les brevets et les certificats d’obtention végétale (COV). Des mots à première vue rébarbatifs qui évoquent un sujet hautement technique. Il est vrai qu’en plus des subtilités juridiques, ces outils de propriété industrielle ont une forte connotation scientifique, l’adaptation aux […]

Les principaux droits de propriété industrielle utilisés dans le domaine du vivant sont le certificat d’obtention végétale (COV) et le brevet. Mais quelles sont les différences entre ces deux instruments ? Brevet et COV sont des titres de droits de propriété industrielle. Ils confèrent des droits exclusifs d’exploitation à leurs détenteurs : cette appropriation privée engendre, en […]

Brevet, Certificat d’Obtention Végétale… Le droit de la propriété industrielle (DPI) appliqué à l’agriculture peut sembler éloigné des préoccupations des agriculteurs et citoyens. Or il a et aura dans le futur des conséquences bien réelles pour eux. Pour mieux comprendre les enjeux des développements récents des DPI, plaçons-nous du point de vue d’un paysan. Sous […]

Les semences paysannes se développent sur le terrain : comment les réseaux de producteurs peuvent-ils valoriser économiquement les produits qui en sont issus ? Avec des marques ? Des labels ? La réponse n’est pas évidente. Certains collectifs de producteurs membres du Réseau Semences Paysannes (RSP) enregistrent et utilisent des marques commerciales (de type collective simple) pour mieux vendre […]

La montée en force des droits de propriété industrielle (DPI) touchant les plantes cultivées ne s’est pas faite sans résistance et contestations. Depuis plusieurs décennies, la société civile dénonce l’appropriation du vivant par les multinationales, afin de défendre les droits des paysans et jardiniers à ressemer leur récolte. Tour d’horizon mondial. Les campagnes pour lutter […]

Inf’OGM entame une série d’articles pour présenter l’actualité des demandes d’autorisations commerciales de plantes génétiquement modifiées dans l’Union européenne depuis octobre 2016. 22 demandes d’autorisation ont été déposées, toutes pour l’importation et l’alimentation animale, et aucune ne concerne la mise en culture. Présentées comme obsolètes par les entreprises qui veulent vendre leurs nouveaux OGM, les […]

Le 14 décembre 2017, 70 Faucheurs Volontaires ont décidé de dénoncer l’opacité du quatrième semencier international, le groupe français Limagrain. Ils ont donc pénétré sur une plate-forme d’essais de variétés de blé située à Verneuil-l’Etang, près de Melun. Ils ont ensuite semé du blé issu de semences paysannes et fermières sur une quinzaine d’hectares. « Cette […]

L’Australie se pose, elle aussi, la question du statut des organismes génétiquement modifiés par les fameuses nouvelles techniques de modification génétique (les mutagenèses dirigées, les Crispr/Cas9, etc.) [1]. Un projet de texte qui détermine ce qui relève ou pas de la réglementation « OGM » vient d’être soumis à consultation publique. Il propose notamment de qualifier d’OGM les […]