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Soja A2704-12

Par Inf’OGM

Publié le 09/06/2018, modifié le 09/03/2026

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Procédure 2001/18





Fiche descriptive

Référence : BE/98/01

Date :


Objectif : Importation

Echéance :

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien Rien
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Retiré

Procédure 1829/2003





Fiche descriptive

Référence : NL/2005/18

Date : 09/09/2008


Objectif : Importation – Transformation – Alim humaine – Alim animale

Echéance : 08/09/2018

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Oui Rien Non Oui
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs Abs Oui (17/09/2008)

Procédure 1829/2003
Renouvellement autorisation du 17/09/2008





Fiche descriptive

Référence : Rx-009

Date :


Objectif : Importation – Transformation – Alim humaine – Alim animale

Echéance :

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Non (09/06/2018) Rien Oui
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

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