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Coton MON15985

Par Inf’OGM

Publié le 24/04/2015, modifié le 09/03/2026

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Procédure 89/107 et 70/524







Référence :

Date :


Objectif : Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de

Echéance : 18/04/2007, Prolongée

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien Oui
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Procédure 1829/2003





Référence du dossier : UK/2005/10
Date :


Objectif : Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de

Echéance :

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Non Oui
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Retiré (05/07/2008)

Procédure 1829/2003





Fiche descriptive

Référence : UK/2008/57

Date :


Objectif : Importation – Transformation – Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de

Echéance :

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Oui (25/07/2014) Rien Rien Oui
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs (16/03/2015) Abs (31/03/2015) Oui (24/04/2015)

Procédure 1829/2003
Renouvellement autorisation donnée selon 89/107 et 70/524





Fiche descriptive

Référence : Rx_Mon15985

Date :


Objectif : Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de

Echéance :

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Oui (25/07/2014) Rien Rien Oui
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs (16/03/2015) Abs (31/03/2015) Oui (24/04/2015)

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