Autorisation
TURQUIE – Suspension de deux maïs OGM autorisés à l’importation
Autorisation
OGM – UE – La justice annule les autorisations de la pomme de terre Amflora !
Fauchage & plus
SUISSE – Quatre personnes acquittées dans la destruction de l’essai de blé OGM
Autorisation
UE – La Commission jugée trop lente par la CJUE pour une demande d’autorisation d’OGM
Moratoire
MEXIQUE – La Justice ordonne la suspension des autorisations de cultures d’OGM
Journal
Moratoire
Le maïs MON810 reviendra-t-il en France ?
Économie
Procès
OGM à Trèbes : Monsanto : 2 – Riverains : 1
Économie
Brevets
États-Unis – Monsanto ne poursuivra pas les agriculteurs contaminés par moins de 1% d’OGM
Moratoire
OGM – UE / France : le Conseil d’État met fin (provisoirement ?) à l’interdiction de culture du maïs MON810
Économie
Procès
OGM – Trèbes : sans attendre le jugement sur le fond, un nouveau permis de construire est délivré à Monsanto
Économie
Brevets
INDE – OGM : rejet d’un brevet de Monsanto pour « non inventivité »
Économie
Brevets