Droit
Fauchage & plus
FRANCE – Des nouvelles des Faucheurs volontaires
Droit
Autorisation
UE – Modification en cours de la procédure de comitologie
Droit
Analyse / Détection
KENYA – Une loi controversée toujours en attente
Droit
Analyse / Détection
Produits transformés : difficile quantification des OGM
Droit
Moratoire
AUTRICHE – Le point sur la levée du moratoire sur l’importation et la transformation du MON810
Droit
Etiquetage
RUSSIE – L’étiquetage devient obligatoire à partir de 0,9%
Droit
Autorisation
UE – Les procédures d’autorisation vont bon train…
Droit
Responsabilité
Protocole de Cartagena – Vers quelle réparation des dommages causés par le commerce international des OVM ?
Droit
Procès
ROYAUME-UNI – Ce n’est pas aux importateurs de payer pour les royalties sur le soja RR
Droit
Moratoire
POLOGNE – La Commission rejette le projet de loi polonais
Droit
Moratoire
AUTRICHE – La Commission demande de nouveau la levée du moratoire autrichien
Droit
Autorisation