Maïs MON89034*1507*59122
La demande d’autorisation commerciale pour ce maïs est traitée dans le cadre de la demande pour le maïs SmartStax MON89034*1507*MON88017*59122.Ce maïs est considéré par la Commission européenne et Monsanto comme une sous-combinaison du maïs SmartStax.
Maïs MON89034*MON88017*59122
La demande d’autorisation commerciale pour ce maïs est traitée dans le cadre de la demande pour le maïs SmartStax MON89034*1507*MON88017*59122.Ce maïs est considéré par la Commission européenne et Monsanto comme une sous-combinaison du maïs SmartStax.
Maïs 1507*MON88017*59122
La demande d’autorisation commerciale pour ce maïs est traitée dans le cadre de la demande pour le maïs SmartStax MON89034*1507*MON88017*59122.Ce maïs est considéré par la Commission européenne et Monsanto comme une sous-combinaison du maïs SmartStax.
Maïs MON89034x1507
La demande d’autorisation commerciale pour ce maïs est traitée dans le cadre de la demande pour le maïs SmartStax MON89034*1507*MON88017*59122.Ce maïs est considéré par la Commission européenne et Monsanto comme une sous-combinaison du maïs SmartStax.
Maïs MON89034x59122
La demande d’autorisation commerciale pour ce maïs est traitée dans le cadre de la demande pour le maïs SmartStax MON89034*1507*MON88017*59122.Ce maïs est considéré par la Commission européenne et Monsanto comme une sous-combinaison du maïs SmartStax.
Maïs 1507xMON88017
La demande d’autorisation commerciale pour ce maïs est traitée dans le cadre de la demande pour le maïs SmartStax MON89034*1507*MON88017*59122.Ce maïs est considéré par la Commission européenne et Monsanto comme une sous-combinaison du maïs SmartStax.
Maïs MON88017x59122
La demande d’autorisation commerciale pour ce maïs est traitée dans le cadre de la demande pour le maïs SmartStax MON89034*1507*MON88017*59122.Ce maïs est considéré par la Commission européenne et Monsanto comme une sous-combinaison du maïs SmartStax.
Autorisation
Procédure d’évaluation et d’autorisation des OGM selon la directive 2001/18
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Journal
Ressource génétique
Des semences partagées, mais des droits paysans théoriques
Depuis 2004, le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture (Tirpaa) tente d’organiser un accès facilité à certaines ressources phytogénétiques [1] et d’assurer un juste partage des bénéfices via un Fonds mutualisé. Il reconnaît le droit des agriculteurs de conserver, d’utiliser, d’échanger et de vendre des semences de ferme ou du matériel de […]

