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Maïs MON89034*1507*59122

La demande d’autorisation commerciale pour ce maïs est traitée dans le cadre de la demande pour le maïs SmartStax MON89034*1507*MON88017*59122.Ce maïs est considéré par la Commission européenne et Monsanto comme une sous-combinaison du maïs SmartStax.

Maïs MON89034*MON88017*59122

La demande d’autorisation commerciale pour ce maïs est traitée dans le cadre de la demande pour le maïs SmartStax MON89034*1507*MON88017*59122.Ce maïs est considéré par la Commission européenne et Monsanto comme une sous-combinaison du maïs SmartStax.

Maïs 1507*MON88017*59122

La demande d’autorisation commerciale pour ce maïs est traitée dans le cadre de la demande pour le maïs SmartStax MON89034*1507*MON88017*59122.Ce maïs est considéré par la Commission européenne et Monsanto comme une sous-combinaison du maïs SmartStax.

Maïs MON89034x1507

La demande d’autorisation commerciale pour ce maïs est traitée dans le cadre de la demande pour le maïs SmartStax MON89034*1507*MON88017*59122.Ce maïs est considéré par la Commission européenne et Monsanto comme une sous-combinaison du maïs SmartStax.

Maïs MON89034x59122

La demande d’autorisation commerciale pour ce maïs est traitée dans le cadre de la demande pour le maïs SmartStax MON89034*1507*MON88017*59122.Ce maïs est considéré par la Commission européenne et Monsanto comme une sous-combinaison du maïs SmartStax.

Maïs 1507xMON88017

La demande d’autorisation commerciale pour ce maïs est traitée dans le cadre de la demande pour le maïs SmartStax MON89034*1507*MON88017*59122.Ce maïs est considéré par la Commission européenne et Monsanto comme une sous-combinaison du maïs SmartStax.

Maïs MON88017x59122

La demande d’autorisation commerciale pour ce maïs est traitée dans le cadre de la demande pour le maïs SmartStax MON89034*1507*MON88017*59122.Ce maïs est considéré par la Commission européenne et Monsanto comme une sous-combinaison du maïs SmartStax.

Autorisation

Procédure d’évaluation et d’autorisation des OGM selon la directive 2001/18

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Journal

Ressource génétique

Des semences partagées, mais des droits paysans théoriques

Depuis 2004, le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture (Tirpaa) tente d’organiser un accès facilité à certaines ressources phytogénétiques [1] et d’assurer un juste partage des bénéfices via un Fonds mutualisé. Il reconnaît le droit des agriculteurs de conserver, d’utiliser, d’échanger et de vendre des semences de ferme ou du matériel de […]

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