Journal
LIVRE
« Bio, raisonnée, OGM. Quelle agriculture dans nos assiettes ? », écrit par C. Aubert et B. Leclerc, présente les différents mode de production agricole existants.
Journal
Brevets
ROYAUME-UNI – Brevet sur cellules souches embryonnaires
L’autorisation de l’expérimentation sur les cellules souches embryonnaires au Royaume-Uni pose la question de la brevetabilité des techniques et des cellules elles-mêmes. En absence de réglementation officielle, le Patent Office a publié en avril 2003 une notice spécifique sur le sujet. Il en ressort que : en raison de la non-brevetabilité de l’utilisation des embryons humains […]
Journal
Environnement
Sciences
Effets du maïs Bt.
Une étude scientifique conduite sur 200 jours, a analysé les effets secondaires du maïs Bt sur les vers de terre « Lumbricus terrestris », qu’ils soient immatures ou de taille adulte. Les vers ont été nourris sur des plants de maïs Bt, la quantité de toxine à laquelle les vers de terre furent exposés ne variant pas […]
Etiquetage
UE – RÈGLEMENT (CE) N° 1830/2003
RÈGLEMENT (CE) N° 1830/2003 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 22 septembre 2003 concernant la traçabilité et l’étiquetage des organismes génétiquement modifiés et la traçabilité des produits destinés à l’alimentation humaine ou animale produits à partir d’organismes génétiquement modifiés, et modifiant la directive 2001/18/CE
Autorisation
FRANCE – Essais en champ pour 2003
Tableau : nouveaux " essais en champ " en France pour 2003 Notification Notifiant Plante Objet de la modification Durée Localisation Surface B/FR/03/01/01 GEVES Maïs Expérimentation de variétés tolérante à la pyrale et au glufosinate d’ammonium en vue de l’obtention 01/01/03 31/12/05 Site de la Minière – Guyancourt – 78 Site de Magneraud – St Pierre d’Amilly […]
Journal
Pesticide
EUROPE – Usage de pesticides
Le rapport Van Brempt, relatif à la question de l’utilisation des pesticides et établi par la Commission Environnement le 3 mars 2003, a été soumis au vote du Parlement européen. Ce dernier a rejeté la taxe sur l’utilisation des pesticides et a supprimé les paragraphes du rapport qui stipulait que les OGM ne constituaient pas […]
Journal
Procès
FRANCE – Arrêtés municipaux
« Une possibilité légale pourrait être donnée à un maire de prendre un arrêté anti-OGM si un essai en plein champ se déroulait sur sa commune au voisinage d’une exploitation de culture biologique », a estimé C. Lepage en sortant du Tribunal Administratif de Limoges, après avoir plaidé pour la commune de Coings (Indre). Le maire de […]
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Économie
ETATS-UNIS – Le marché et le blé transgénique –
R. Wisner, professeur d’Economie de l’Université d’Iowa, démontre, dans une étude financée par le Western Organization of Resource Council, que l’industrie américaine du blé perdrait jusqu’à 50% des marchés étrangers en cas d’autorisation du blé transgénique1. En 2002, les exportations américaines de blé s’élevaient à 3,6 milliards de dollars. L. Hefflich, directeur du Service Technique […]
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Sans OGM
Bébés nourris sans OGM
Le groupe agro-alimentaire Heinz s’est engagé à ce que sa filière de production d’aliments pour bébés soit exempte de tout OGM.

