Droit
UE – Modification de la directive 2001/18 : vers plus de pouvoir pour le Parlement… sur des questions non essentielles
Droit
Evaluation des risques
UE – La France propose un durcissement de la réglementation sur les OGM
Droit
Clonage
UE – Débat sur les produits issus d’animaux clonés
Droit
Zones sans OGM
EUROPE – De nouvelles zones sans OGM
Droit
Moratoire
POLOGNE – La loi OGM bientôt devant la CJCE
Droit
Autorisation
ETATS-UNIS – Des agriculteurs inquiets sur la coexistence dans l’Etat du Maine
Droit
Autorisation
UE – Autorisations de PGM : où en est-on ?
Droit
Loi française sur les OGM
FRANCE – Projet de loi – Le Sénat assouplit l’encadrement de la culture des PGM
Droit
Moratoire
Suspension du maïs MON810 : confusion juridique devant la Commission
Droit
Analyse / Détection
FRANCE – Contrôle des lots de semences pour 2008
Droit
Responsabilité
FRANCE – Corinne Lepage rend son rapport d’étape : des propositions intéressantes pour les OGM
Droit